Délibérations

2020

Conseil municipal du 17 décembre 2020

Ordre du jour: télécharger

20201217_1 : Budget général 2020 - Décision modificative N° 2

20201217_2 : Admission de créances en non-valeur

20201217_3 : Attribution de crédits non affectés

20201217_4 : Autorisation d'engagement des crédits d'investissement avant le
vote du budget primitif 2021

20201217_5 : Autorisation d'engagement des acomptes sur les subventions versés
aux associations et organismes avant le vote du budget primitif
2021

20201217_6 : Garantie d'emprunt « Foncière Habitat et Humanisme » pour
financer l’opération au 40 rue Charles Fourrier à OULLINS

20201217_7 : Mise en place d’un forfait mobilités durables en faveur des agents
municipaux

20201217_8 : Modification de la liste des emplois bénéficiaires d’un logement de
fonction

20201217_9 : Expérimentation du télétravail

20201217_10 : Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection
sociale du personnel et convention de gestion administrative des
dossiers de sinistres avec le CDG69

Annexe : convention avec le CDG69

20201217_11 : Présentation annuelle du tableau des effectifs par cadres d’emplois
– Situation au 31 décembre 2020

Annexe : état du personnel au 31/12/2020

20201217_12 : Recrutement de contractuels sur emplois permanents et non
permanents

20201217_13 : Modification du tableau des effectifs

20201217_14 : Adhésion au service de médecine statutaire et de contrôle du
CDG69

Annexe : convention avec le CDG69

20201217_15 : Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2021

20201217_16 : Avis du Conseil municipal sur la liste des autorisations d'ouverture
dominicale pour l'année 2021

20201217_17 : Renouvellement de la convention avec l'ANTAI relative à la mise en
oeuvre du forfait post-stationnement

Annexe : convention avec ANTAI

20201217_18 : Participation financière à l'opération de construction de 10
logements locatifs sociaux sur la parcelle AI 577 sise au 69,
boulevard Émile Zola à Oullins

Annexe : convention d'attribution de logements sociaux avec le groupe ICF habitat sud méditerranée

20201217_19 : Aide financière pour l’acquisition d’un vélo à assistance électrique

 Annexe : convention type

20201217_20 : Financement de travaux et mise à disposition de locaux communaux
aux associations CASCOL, Cascol rando et Cascol natation

Annexe : Convention avec les associations CASCOL, Cascol natation et Cascol randonnée

Annexe : Offre unilatérale de concours avec l'association CASCOL

20201217_21 : Désignation des membres du second collège du Conseil
d'Administration du Théâtre de la Renaissance

20201217_22 : Renouvellement des membres du Comité Consultatif Oullinois des
Jumelages (CCOJ) et modification du règlement intérieur

Annexe : Règlement intérieur du CCOJ

Annexe : Convention d'accueil / collaborateur occasionnel bénévole

20201217_23 : Avenant de prolongation n°2 de la convention intercommunale pour
le fonctionnement des médiathèques de Brignais, Oullins et Saint-
Genis-Laval jusqu'au 31 décembre 2021

Annexe : Avenant de prolongation

20201217_24 : Renouvellement de la convention avec l'association SOLIHA
(solidaires pour l'habitat) Rhône et Grand-Lyon

Annexe : Convention avec SOLIHA

20201217_25 : Signature d’une convention avec la SEGAPAL (Société publique
locale gestion des espaces publics du Rhône) – Grand Parc de
Miribel Jonage pour la mise en place de chantiers jeunes pour
l’année 2021

Annexe : Convention avec la SEGAPAL

20201217_26 : Adhésion à la charte « Promeneurs du net »

Annexe : Charte promeneurs du net

20201217_27 : Attribution d’un bon cadeau pour les enfants du personnel municipal

20201217_28 : Vœu pour le prolongement du métro B aux sept-Chemins

Annexe : plan

 

Conseil municipal du 8 octobre 2020

Ordre du jour : télécharger

20201008_1 : Budget général 2020 - Décision modificative N°1

20201008_2 : Attribution de crédits non affectés

20201008_3 : Exonération totale de 3 mois de loyers ou redevances hors charges dus par les associations et SCOP locataires à la Ville d'Oullins, pour les mois de mars, avril et mai 2020

20201008_4 : Dématérialisation des convocations et des dossiers des séances du Conseil municipal

Annexe : convention de mise à disposition de matériel informatique

20201008_5 : Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)

20201008_6 : Conseil syndical du Syndicat mixte ouvert d'aménagement et de gestion de l'Yzeron, du Ratier et du Charbonnières (SAGYRC) - Désignation des représentants du Conseil municipal pour le Bloc de compétences n° 2 : missions complémentaires à la compétence GEMAPI

20201008_7 : Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal

Annexe : règlement intérieur du Conseil municipal

20201008_8 : Création d'une zone bleue et d'une zone de stationnement payant dans le quartier de la Saulaie

Annexe : plan

20201008_9 : Parking de la médiathèque : modification des modalités et des conditions d’accès

20201008_10 : Projet de travaux d'aménagements complémentaires de protection contre les inondations. Yzeron - Secteur Ruette Mulet à Francheville. Dossier de demande de DUP - Avis de la Commune

20201008_11 : Régularisation foncière pour implantation de borne de recharge pour véhicules électriques

Annexe : acte de cession gratuite

20201008_12 : Déclassement des parcelles AK 276 et AK 416p

20201008_13 : Participation financière à l'opération de construction de 37 logements sociaux sur le terrain situé 47-53 rue du Professeur Calmette à Oullins

Annexe : convention entre la Ville d'Oullins et la SA d'HLM ICF Habitat Sud Est Méditerranée

20201008_14 : Participation financière à l'opération de rénovation d'un logement en loyer conventionné au 32, boulevard Kennedy à Oullins

Annexe : convention entre la Ville d'Oullins et la Fédération Habitat et Humanisme

20201008_15 : Avenant à la convention d'attribution d'aide financière pour la rénovation énergétique de la copropriété des Ifs

Annexe : avenant à la convention d'attribution d'aide financière entre la Ville d'Oullins et le Syndicat des copropriétaires des Ifs

20201008_16 : renouvellement de l'adhésion au fichier commun du Rhône et désignation des représentants

Annexe : convention d'utilisation entre l'association de gestion du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône et la commune d'Oullins

20201008_17 : Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne Rhône-Alpes - Aide à la restauration et à la numérisation des fonds des services d'archives

20201008_18 : Conventions de participation aux frais scolaires avec les communes voisines (année scolaire 2019/2020)

Annexe : convention avec la ville de Brignais

Annexe : convention avec la ville de Chaponost

Annexe : convention avec la ville de Irigny

Annexe : convention avec la ville de La Mulatière

Annexe : convention avec la ville de Pierre Bénite

Annexe : convention avec la ville de Saint Genis Laval

Annexe : convention avec la ville de Francheville

Annexe : convention avec la ville de Sainte Foy Lès Lyon

 

 

Conseil municipal du 16 juillet 2020

Ordre du jour 

1 - Délégations données au Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

2 - Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués

Annexe : tableau récapitulatif des indemnités

3 - Exercice du droit à la formation des Conseillers municipaux

Annexe : règlement intérieur - Exercice du droit à la formation des Conseillers municipaux

4 - Emplois de collaborateurs de Cabinet

5 - Désignation de délégués au Comité National d'Action Sociale (CNAS)

6 - Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des membres élus au Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S)

7 - Election des représentants du Conseil municipal à la Commission d'Appel d'Offres

8 - Désignation des membres du premier collège au sein du Conseil d'administration du théâtre de la Renaissance

9 - Constitution des commissions municipales et désignation de leurs membres

10 - Désignation des délégués du Conseil municipal au SAGYRC (Syndicat d’Aménagement et de Gestion de l’Yzeron, du Ratier et du Charbonnières)

11 - Désignation des délégués du Conseil municipal au SIGERLy (Syndicat Intercommunal de Gestion des Énergies de la Région Lyonnaise)

12 - Désignation des délégués du Conseil municipal au SRDC (Syndicat Rhodanien du Développement du Câble)

13 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la commission locale d'évaluation des transferts de charges

14 - Désignation des membres du comité d'éthique et d'évaluation de la vidéoprotection

15 - Fixation du nombre de membres et désignation des représentants de la commission consultative des services publics locaux

16 - Désignation des délégués auprès des instances d'associations et d'organismes extérieurs

17 - Désignation des délégués du Conseil municipal aux Conseils d'établissements d'enseignement

18 - Désignation d'un représentant permanent dans les instances de la Société Publique Locale " Lyon Confluence "

19 - Nomination du représentant de la Commune au sein de l'assemblée générale de la SPL funéraire

20 - Désignation d'un Conseiller municipal en charge des questions de défense

21 - Désignation d'un représentant auprès du Conseil d'administration de l'hôpital de Sainte Foy Lès Lyon

22 - Élection des membres de la commission spéciale du Centre de Supervision Urbain (C.S.U.)

23 - Attribution de crédits non affectés

24 - Convention d’apurement des créances devenues irrécouvrables

Annexe : convention partenariale d'apurement des créances définitivement irrécouvrables

Annexe : plan d'apurement des créances anciennes

25 - Modification du capital social de la SPL Pôle Funéraire

Annexe : modification de la composition du capital social

26 - Subventions inférieures à 23 000 € apportées par la Commune pour l'année 2020

Annexe : décision attributive de subvention type

Annexe : convention d'objectifs avec le  Badminton Club d'Oullins (BACO)

Annexe : convention d'objectifs avec le Club Intercommunal des Sports Acrobatiques et Gymniques (CISAG)

Annexe : convention d'objectifs avec le Tennis Club d'Oullins (TCO)

27 - Subventions supérieures à 23 000 € apportées par la Commune pour l'année 2020

Annexe : convention d'objectifs type

Annexe : convention d'objectifs avec la Ludothèque d'Oullins

Annexe : convention d'objectifs avec Oullins Centre-ville

Annexe : convention d'objectifs avec l'Association des centres Sociaux d'Oullins (ACSO)

28 - Subventions Mission Locale et conventions avec la Métropole de Lyon et la Mission Locale du Sud-Ouest Lyonnais pour la gestion du Fonds Local intercommunal d'Aides aux jeunes - Année 2020

Annexe : convention de fonctionnement année 2020

Annexe : annexe financière

29 - Modification du tableau des effectifs par cadres d'emplois

30 - Attribution d’une prime exceptionnelle en faveur des agents particulièrement mobilisés dans la gestion de la crise sanitaire de Covid-19

31 - Signature d’une convention entre la Ville d’Oullins et le Centre Communal d’Action Sociale d’Oullins (CCAS)

Annexe : convention entre la Ville d'Oullins et le CCAS

32 - Convention de groupement permanent entre la Ville d’Oullins et le Centre Communal d’Action Sociale d’Oullins

Annexe : convention de groupement permanent entre la Ville d'Oullins et le CCAS

33 - Convention de délégation de gestion 2020 pour le Projet Nature Yzeron aval

Annexe : convention de délégation

34 - Renouvellement du contrat du directeur du Théâtre de la Renaissance

35 - Conventions pour l'établissement du forfait communal pour les élèves Oullinois inscrits dans les écoles maternelles et élémentaires privées Notre Dame du Bon Conseil et Fleury Marceau (Années scolaires 2019-2020 / 2020-2021 / 2021-2022)

Annexe : convention avec les écoles maternelles et élémentaires privées Notre Dame du Bon Conseil et Fleury Marceau (Années scolaires 2019-2020 / 2020-2021 / 2021-2022)

36 -Vœu pour construire ensemble l’avenir d’Oullins

Conseil municipal du 28 mai 2020

Ordre du jour

1 - Budget Général - Gestion 2019 - Approbation du Compte Administratif 2019

Annexe - Compte Administratif 2019

2 - Budget général – Gestion 2019 – Approbation du Compte de gestion 2019 établi par le comptable public de la Ville d’Oullins

3 - Budget général - Gestion 2019 - Affectation du résultat

4 - Rapport d'Orientations Budgétaires (ROB)

Annexe - Rapport d'Orientations Budgétaires

5 - Budget Primitif 2020 - Budget général

Annexe - Budget Primitif 2020

6 - Fixation des taux d’imposition de l’exercice 2020

7 - Mesures de soutien dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19 – Exonération de tarifs communaux 2020

8 - Vote d’un abattement exceptionnel sur la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) 2020 en raison de la crise sanitaire

9 - Délégations données au Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

10 - Tarifs communaux pour l'année scolaire 2020/2021 à compter du 1er septembre 2020 et TLPE (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure) pour l'année civile 2021

11 - Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Cdg69

Annexe - Convention avec le Cdg69

12 - Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel

13 - Convention de groupement permanent entre la Ville d’Oullins et le CCAS d’Oullins

Annexe - Convention de groupement permanent Ville d'Oullins/CCAS d'Oullins

14 - Approbation de la programmation politique de la ville 2020

Annexe - Programmation 2020

15 - Modification des règlements intérieurs de l’accueil de loisirs du mercredi et de l’accueil de loisirs des vacances à compter de la rentrée scolaire 2020-2021

Annexe - Règlement intérieur accueil de loisirs du mercredi à compter de la rentrée scolaire 2020/2021

Annexe - Règlement intérieur accueil de loisirs des vacances à compter de la rentrée scolaire 2020/2021

16 - Actualisation du règlement intérieur des accueils périscolaires de la Ville d’Oullins à compter de la rentrée scolaire 2020-2021

Annexe - Règlement intérieur des accueils périscolaires à compter de la rentrée périscolaire 2020-2021

17 - Signature d’une convention avec la SEGAPAL (Société publique locale gestion des espaces publics du Rhône) – Grand Parc de Miribel Jonage pour la mise en place de chantiers jeunes pour l’année 2020

Annexe - Convention avec la SEGAPAL

2019

Conseil municipal du 5 décembre 2019

Ordre du jour : télécharger

Rapport annuel 2018 du SAGYRC

1 - Budget général 2019 - Décision modificative N°3

2 - Admission de créances en non-valeur

3 - Attribution de crédits non affectés

4 - Autorisation d'engagement des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2020

5 - Autorisation d'engagement des acomptes sur les subventions versés aux associations avant le vote du budget primitif 2020

6 - Modification du cycle de travail des policiers municipaux

7 - Signature d'une convention de mise à disposition d'installations entre la police municipale et un stand de tir

Annexe

8 - Tarifs communaux 2020

9 - Avis du Conseil municipal sur la liste des autorisations d'ouverture dominicale pour l'année 2020

10 - Stationnement payant : extension des abonnements du Parking Louis Aulagne

11 - Modification du marché de maîtrise d’œuvre pour la restructuration du groupe scolaire de la Glacière

Annexe

12 - Convention constitutive de groupement de commandes conclue entre la ville et le CCAS pour la passation d’un accord-cadre à bons de commande relatif à « la fourniture et la livraison de repas »

Annexe

13 - Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) concernant la gestion de la Société Publique Locale (SPL) Lyon Confluence pour les exercices 2008 à 2016

Annexe

14 - Avis du Conseil municipal sur les modalités de concertation dans le cadre de l'élaboration du PPRT de la Vallée de la Chimie

15 - Adhésion à la charte de l’arrosage du bassin versant de l’Yzeron

Annexe

16 - Adhésion de la Ville d'Oullins au Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)

Annexe

17 - Avenant de prolongation de la convention intercommunale des médiathèques de Brignais, Oullins et Saint-Genis-Laval

Annexe

18 - Modification du règlement financier régissant le recouvrement des factures de la restauration scolaire et de l'accueil de loisirs du mercredi

Annexe

19 - Demande de subvention Ville Vie Vacances (VVV)

20 - Approbation du Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales du Rhône (CAF)

Annexe

Annexe

21 - Aide financière pour l’acquisition d’un vélo à assistance électrique

Annexe

 

Conseil municipal du 20 juin 2019

Ordre du jour : télécharger

1 - Budget général 2019 - Décision modificative N°1

2 - Attribution de crédits non affectés

3 - Réaménagement de lignes de prêt sur une garantie d'emprunt accordée au Groupe Alliade Habitat

Annexe

Annexe

4 - Tarifs communaux pour l'année scolaire 2019/2020 à compter du 1er septembre 2019 et TLPE (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure) pour l'année civile 2020

5 - Signature d'une convention avec le Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon pour la réalisation du Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels et l'élaboration d'un programme d'actions

Annexe

Annexe

Annexe

6 - Recrutement d'agents non titulaires pour faire face à un besoin occasionnel ou saisonnier

7- Convention constitutive d'un groupement de commandes pour répondre aux besoins des communes de Saintes Foy Lès Lyon, de Francheville, de la Mulatière, d'Oullins et de Tassin la Demi Lune en matière de systèmes d'informations

Annexe

8 - Cession à Lyon Métropole Habitat (LMH) d'une parcelle de terrain rue Louis Normand

Annexe

9 - Aide financière pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique

Annexe

10 - Convention de délégation de gestion 2019 pour le Projet Nature Yzeron aval

Annexe

11 - Subventions Mission Locale et conventions avec la Métropole de Lyon et la Mission Locale Intercommunale du Sud-Ouest Lyonnais pour la gestion du Fonds Local Intercommunal d'Aides aux Jeunes - Année 2019

Annexe

Annexe

12 - Participation aux travaux de la copropriété des Ifs

Annexe

13 - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne Rhône-Alpes - concours particulier de la Dotation Globale de Décentralisation pour les bibliothèques publiques

14 - Règlement intérieur des salles municipales

Annexe

15 - Convention de mise à disposition temporaire de locaux et terrains de tennis entre la commune d'Oullins et l'association CASCOL TENNIS

Annexe

16 - Attribution de subventions "Bourse Initiatives Jeunes" 2019

Conseil municipal du 28 mars 2019

Ordre du jour : télécharger

1 - Budget général - gestion 2018 - approbation du Compte Administratif

Annexe

2 - Budget général - gestion 2018 - approbation du Compte de gestion 2018 établi par le comptable public de la Ville d'Oullins

3 - Budget général - gestion 2018 - affectation du résultat

4 - Budget primitif 2019 - budget général

Annexe

5 - Fixation des taux d'imposition de l'exercice 2019

6 - Subventions inférieures à 23 000 € apportées par la Commune pour l'année 2019

Annexe

7 - Subvention supérieures à 23 000 € apportées par la Commune pour l'année 2019

Annexe

Annexe

Annexe

Annexe

8 - Concours du receveur municipal : attribution d'indemnité

9 - Attribution de crédits non affectés

10 - Admission de créances en non-valeur

 11 - Réaménagement de prêt sur une garantie d'emprunt accordée à la "SCIC Habitat Rhône Alpes SA de HLM" - rue de la Commune de Paris

Annexe

12 - Modification du tableau des effectifs

13 - Présentation annuelle du tableau des effectifs par cadres d'emplois - situation au 31 décembre 2018

Annexe

 14 - Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité au représentant de l'Etat - Extension du périmètre de transmission des actes relevant de la commande publique

Annexe

15 - Avenant à la convention de groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures de bureau, tampons et papiers

Annexe

16 - Jardin Sans Fin : convention de passage dans la copropriété " Les Ifs "

Annexe

17 - Participation financière à l'opération de réhabilitation d'un logement en loyer conventionné 7, rue de la République à Oullins

Annexe

18 - Approbation de la programmation politique de la Ville

Annexe

19 - Signature d'un contrat avec la Fédération Internationale de Football (FIFA) portant accord sur le choix du site du Merlo comme site d'entraînement pour la Coupe du Monde féminine de football en 2019

Annexe

Annexe

 20 - Création d'une pelouse synthétique sur le site du stade du Merlo

21 - Convention avec la SEGAPAL Gran Parc de Miribel Jonage concernant la mise en place de chantiers jeunes pour l'année 2019

Annexe

22 - Conventions pour l'établissement du forfait communal pour les élèves Oullinois inscrits dans les école maternelles et élémentaires privées Notre Dame du Bon Conseil et Fleury Marceau (Années scolaires 2018-2019 / 2019-2020 / 2020-2021)

Annexe

23 - Conventions de participation aux frais scolaires avec les communes voisines (année scolaire 2018/2019)

Annexe

24 - Actualisation du règlement intérieur des accueils périscolaires de la Ville d'Oullins et des tarifs de restauration .

Annexe

25 - Création d'un accueil de loisirs les mercredis et modification de l'accueil de loisirs des vacances à compter de septembre 2019 - projet pédagogique, règlement intérieur et tarification

Annexe

Annexe

Annexe

26 - Projet Educatif de Territoire (PEDT) labellisé Plan mercredi

Annexe

Annexe

Annexe

Annexe

Annexe

 

2018

Conseil municipal du 20 décembre 2018

Ordre du jour : télécharger

Présentation du rapport d'activités 2017 du SAGYRC.

1 - Attribution de crédits non affectés

2 - Autorisation d'engagement des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2019

3 - Tarifs communaux 2019

4 - Extension du système de vidéoprotection - Demande de subvention à la Région Auvergne-Rhône-Alpes

5 - Avis du Conseil municipal sur la liste des autorisations d'ouvertures dominicale pour l'année 2019

6 - Convention avec le cdg69 - Mission temporaire d'assistance juridique 2019 - 2020

Annexe

7 - Procédure menée par le cdg69 pour conclure une convention de participation pour les risques " santé " et " prévoyance "

8 - Règlement intérieur relatif aux condition d'utilisation des véhicules de la Ville

Annexe

9 - Protocole transactionnel entre la Ville d'Oullins et la Société FLOWBIRD

Annexe

10 - Restructuration du groupe scolaire de la Glacière - Signature du marché de maîtrise d'oeuvre

11 - Contrat de Mixité Sociale

Annexe

12 - Convention de servitude de tréfonds à Enedis - Passage de la Traille

Annexe

13 - Avis sur le projet métropolitain de Zones de Faibles Emissions (ZFE)

Annexe

Annexe

14 - Avenant de prolongation de la convention intercommunale pour le fonctionnement des médiathèques de Brignais, Oullins et Saint-Genis Laval

Annexe

15 - Désignation d'un membre du Conseil d'administration du Théâtre de la Renaissance

16 - Convention de partenariat entre la Ville d'Oullins et le comité du Rhône de la Ligue contre le cancer dans le cadre de l'opération "ma ville se ligue"

Annexe

17 - Voeu pour l'annulation des hausses des tarifs des transports en commun métropolitains

18 - Voeu pour soutenir le réseau des Missions Locales Jeunes

Conseil municipal du 4 octobre 2018

Ordre du jour : télécharger

1 - Budget général 2018 - Décision modificative n°1

Annexe

2 - Garantie d'emprunt " SA d'HLM Cité Nouvelle, Groupe ActionLogement " pour financer la construction de 7 logements (6 PLUS et 1 PLAI) situés 35 rue Voltaire à Oullins

3 - Garantie d'emprunt " SA d'HLM Cité Nouvelle, Groupe ActionLogement " pour financer l'acquisition amélioration de 14 logements (10 PLUS et 4 PLAI) situés 35 rue Voltaire à Oullins

4 - Attribution de crédit non affectés

5 - Admission de créances en non-valeur

6 - Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) concernant la gestion de la Commune au cours des exercices 2011 à 2016

Annexe

7 - Modification du tableau des effectifs

8 - Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire en matière de litiges de la fonction publique territoriale proposée par le Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon

Annexe

9 - Convention de mise à disposition d'une plateforme mutualisée de dématérialisation des procédures de passation des marchés publics pour la ville d'Oullins et le CCAS d'Oullins

Annexe

10 - Convention de groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures diverses pour les services municipaux

Annexe

11 - Restructuration du cimetière d'Oullins et approbation du règlement intérieur

Annexe

12 - Modification du stationnement payant

Annexe

Annexe

13 - Convention partenariale avec la Métropole de Lyon pour le guichet numérique Métropolitain

Annexe

14 - Elaboration du règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon - Débat sans vote sur les orientations générales du RLP

15 - Participation financière à la construction d'un logement social 40, rue Charles Fourier

Annexe

16 - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs

Annexe

Annexe

Annexe

Annexe

17 - Approbation de la déclaration de coopération culturelle métropolitaine 2017-2020 et de la charte de coopération culturelle communale 2018-2020

Annexe

Annexe

Annexe

18 - Candidature de la ville d'Oullins au label national " Ville Active et Sportive "

Annexe

Annexe

Annexe

Conseil municipal du 28 juin 2018

Ordre du jour : télécharger

1 - Budget général - Gestion 2017 - Approbation du Compte Administratif

Annexe

2 - Budget général - Gestion 2017 - Approbation du Compte de gestion 2017 établi par le comptable public de la ville d'Oullins

3 - Budget général - Gestion 2017 - Affectation du résultat

4 - Budget général 2018 - Budget supplémentaire

Annexe

5 - Concours du receveur municipal : attribution d'indemnité

6 - Attribution de crédits non affectés

7 - Reprise du produit de l'ensemble immobilier situé, 1 rue Francisque Jomard à Oullins, reçu au titre du legs Darrioux

8 - Transfert de charges et de ressources liés à cinq champs de compétences transférés à la Métropole

Annexe

9 - Garantie d'emprunt " SA d'HLM SFHE " pour financer une opération de 10 logements locatifs sociaux située au 83, rue Pierre Sémard à Oullins

10 - Garantie d'emprunt " ICF SUD-EST MEDITERRANEE SA.HLM " pour financer la construction de 16 logements collectifs (12 PLUS et 4 PLAI) situés 5 rue Ampère à Oullins

11 - Garantie d'emprunt " Société d'Economie Mixte de Construction du Département de l'Ain (S.E.M.C.O.D.A)  " pour une opération d'acquisition en l'état futur d'achèvement de deux logements PSLA (Prêt Social  Locatif Aidé) situés 13 chemin des Célestins à Oullins

12 - Modification du tableau des effectifs

13 - Recrutement d'enseignants dans le cadre des activités périscolaires et extrascolaires

14 - Recrutement d'agents non titulaires pour faire face à un besoin occasionnel ou saisonnier

15 - Tarifs communaux à compter du 1er septembre 2018 et du 1er janvier 2019 pour la TLPE (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure)

16 - Signature d'un protocole d'accord entre la police municipale et un stand de tir

Annexe

17 - Convention relative au versement d'un fonds de concours par la Ville d'Oullins à la Métropole de Lyon au titre du FIC (Fonds d'Initiative Communale) 2018

Annexe

18 - Convention de délégation de gestion 2018 pour le Projet Nature Yzeron Aval

 

19 - Convention de partenariat relative à l'apiculture en milieu urbain

Annexe

20 - Subventions Mission Locale et conventions avec la Métropole de Lyon et la Mission Locale du Sud-Ouest Lyonnais pour la gestion du Fonds Local Intercommunal d'Aides au Jeunes - Année 2018

Annexe

Annexe

21 - Convention de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Music'85

Annexe

Annexe

22 - Convention de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Musique O Parc

Annexe

Annexe

Annexe

Annexe

23 - Convention pluriannuelle de subventionnement entre la commune d'Oullins et l'Association des Médecins de la Maison Médicale de Garde du Sud-Ouest Lyonnais

Annexe

24 - Attribution de subventions " Bourse Initiative Jeunes "

Conseil municipal du 29 mars 2018

Ordre du jour : télécharger

1 - Budget primitif 2018 - Budget général

Annexe

2 - Fixation des taux d'imposition de l'exercice 2018

3 - Attribution de crédits non affectés

4 - Subventions inférieures à 23 000 € apportées par la Commune pour l'année 2018

Annexe

5 - Subventions supérieures à 23 000 € apportées par la Commune pour l'année 2018

Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3

6 - Approbation de la programmation politique de la ville 2018

Annexe

7 - Modification du tableau des effectifs

8 - Création d'un comité technique commun entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale d'Oullins

9 - Création d'un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale d'Oullins

10 - Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivité et de l'établissement

11 - Fixation du nombre de représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail et recueil de l'avis des représentants de la collectivité et de l'établissement

12 - Restructuration du groupe scolaire de la Glacière - Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre restreint sur esquisse et élection d'une commission d'appel d'offres ad hoc

13 - Modification du stationnement payant

Annexe

Annexe

14 - Modification du règlement intérieur de la piscine municipale à compter du 19 juin 2018

Annexe

15 - Modification des tarifs 2018 de la piscine municipale à compter du 19 juin 2018

16 - Classement de voie impasse des Célestins

17 - Conventions de participation au frais scolaires avec les communes voisines (année scolaire 2017/2018)

Annexe

18 - Tarification de la restauration scolaire de la ville d'Oullins à compter de la rentrée scolaire 2018/2019

2017

Conseil municipal du 7 décembre 2017

Ordre du jour : télécharger

 Présentation du rapport d'activités 2016 du Sagyrc

1 - PLU-H - Arrêt de projet - Avis de la Commune

2 - Projet urbain de la Saulaie - Avis de la Commune sur l'étude d'impact

3 - Impasse des Célestins, ouverture d'une enquête publique préalable au classement d'office de cette voie dans le domaine communal

Annexe

4 - Rétrocession du Passage des Vignes

Annexe

5 - Mise en oeuvre de la compétence GEMAPI à l'échelle du bassin versant de l'Yzeron

Annexe

6 - Budget général 2017 - Décision modificative n°4

7 - Attribution de crédits non affectés

8 - Autorisation d'engagement des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2018

9 - Tarifs communaux 2018

10 - Modification des prestations d'action sociale mutualisées

11 - Modification du tableau des effectifs

12 - Remplacement d'un Conseiller municipal au sein des instances internes

13 - Avis du Conseil municipal sur la liste des autorisations d'ouverture dominicale pour l'année 2018

14 - Affirmation d'une politique des achats responsable permettant la mobilisation des acteurs économiques au service de l'efficacité de la dépense publique, de la protection environnementale et de l'insertion des personnes éloignées de l'emploi

15 - Convention de groupement de commandes pour la fourniture d'électricité, de gaz naturel et de services associés

Annexe

16 - Modification de la politique de stationnement payant

Annexe

17 - Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l'école Marie Curie

18 - Avenant 2017 au Contrat Enfance Jeunesse 2015-2018

Annexes

19 - Convention de mise à disposition de l'environnement numérique de travail "laclasse.com" avec la Métropole de Lyon

Annexe

20 - Désignation des membres du Conseil d'administration du Théâtre de la Renaissance

21 - Convention de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'Association des Centres Socioculturels d'Oullins

Annexe

22 - Désignation des délégués au SAGYRC (Syndicat d'Aménagement et de Gestion de l'Yzeron, du Ratier et du Charbonnières)

23 - Voeu "Défendre le logement social"

 

Conseil municipal du 21 septembre 2017

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Conseil municipal du 29 juin 2017

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Conseil municipal du 6 avril 2017

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2016

Conseil municipal du 5 février 2016

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Conseil municipal du 31 mars 2016

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Conseil municipal du 26 mai 2016

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Conseil municipal du 30 juin 2016

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Conseil municipal du 29 septembre 2016

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Conseil municipal du 24 novembre 2016

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