D24_001 :Constitution de la régie de recettes médiathèque MEMO OPB_RR_MEMO (Mise en ligne le 30/01/2024)

D24_002 : Constitution de la régie de recettes stationnement du parking de la médiathèque MEMO OPB_RR_STATMEMO (Mise en ligne le 30/01/2024)

D24_003 : Constitution d'une régie d'avances évènementiel OPB_RA_EVENEMENT (Mise en ligne le 30/01/2024)

D24_004 : Constitution de la régie de recettes et d'avances animation jeunesse OPB_RRA_JEUNESSE (Mise en ligne le 30/01/2024)

D24_005 : Constitution de la régie de recettes et d'avances jumelage OPB_RRA_JUMELAGE (Mise en ligne le 30/01/2024)

D24_006 : Constitution de la régie de recettes braderies OPB_RR_BRADERIES (Mise en ligne le 30/01/2024)

D24_007 : Constitution de la régie de recettes cimetière OPB_RR_CIMETIERE (Mise en ligne le 30/01/2024)

D24_008 : Constitution de la régie de recettes stationnement Lyon Parc Auto (LPA) OPB_RR_STATLPA (Mise en ligne le 30/01/2024)

D24_009 : Constitution de la régie de recettes pour la location des salles municipales OPB_RR_SALLE (Mise en ligne le 30/01/2024)

D24_010 : Constitution de la régie de recettes marchés forains OPB_RR_FORAINS (Mise en ligne le 30/01/2024)

D24_011 : Constitution de la régie de recettes piscine municipale OPB_RR_PISCINE (Mise en ligne le 30/01/2024)

D24_012 : Constitution de la régie de recettes extrascolaires OPB_RR_EXTRASCOL (Mise en ligne le 30/01/2024)

D24_013 : Constitution de la régie de recettes communication OPB_RR_COMM (Mise en ligne le 30/01/2024)

D24_014 : Constitution de la régie de recettes périscolaire OPB_RR_PERISCOL (Mise en ligne le 30/01/2024)

D24_015 : Constitution de la régie de recettes Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) (Mise en ligne le 30/01/2024)

D24_016 : Constitution de la régie de recettes funéraire OPB_RR_PBCIMETIERE (Mise en ligne le 30/01/2024)

D24_017 : Constitution de la régie de recettes vie associative OPB_RR_VIEASSO (Mise en ligne le 30/01/2024)

D24_018 : Constitution de la régie de recettes Elsa Triolet OPB_RR_MEDIATRIOLET (Mise en ligne le 30/01/2024)

D24_019 : Constitution de la régie de recettes arts et couture OPB_RR_ARTS (Mise en ligne le 30/01/2024)

D24_020 : Constitution de la régie de recettes et d'avances spectacles OPB_RRA_SPECTACLE (Mise en ligne le 30/01/2024)

D24_021 : Constitution de la régie de recettes cinéma OPB_RR_CINEMA (Mise en ligne le 30/01/2024)

D24_022 : constitution de la régie de recettes et d'avances affaires générales OPB_RRA_AFFGENE (Mise en ligne le 30/01/2024)

D24_023 : Constitution de la régie d'avances enfances et loisirs OPB_ENFLOISIR (Mise en ligne le 30/01/2024)

D24_024 : Constitution de la régie de recettes droits de places OPB_RR_PLACE (Mise en ligne le 30/01/2024)

D24_025 : Constitution de la régie de recettes enfance OPB_RR_ENFANCE (Mise en ligne le 30/01/2024)

D24_027 : Mise à disposition des installations sportives municipales pour l'année scolaire 2023-2024, dédiées à la pratique et à l’enseignement des activités  sportives, au bénéfice des établissements scolaires (Mise en ligne le 16/02/2024)

D24_028 : Tarifs séjour ski février Enfance Jeunesse 2024 (Mise en ligne le 16/02/2024)

D24_029 :  Reprise des concessions tombées dans le domaine communal en 2024 (Mise en ligne le 16/02/2024)

D24_031 :  Rendu compte des délivrances des titres de concessions pour la période du 9 novembre 2023 au 15 mars 2024 (Mise en ligne le 28/03/2024)

D24_032 : Rendu compte des marchés publics n° 1 - Du 1/11/2023 au 29/02/2024 (Mise en ligne le 28/03/2024)

D24_035 : Demande de subvention dans le cadre du PACTE de cohérence métropolitain pour la période 2021-2026, pour le financement de la reprise des voies de circulation du Parc Chabrières (Mise en ligne le 12/04/2024)

D24_036 : Demande de subvention dans le cadre du PACTE de cohérence métropolitain pour la période 2021-2026, pour le financement du réaménagement du parking Diderot (Mise en ligne le 12/04/2024)

D23_001 : Rendu compte du règlement des frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts du 18/10/2022 au 31/12/2022 (Mise en ligne le 11/01/2023)

D23_002 : Rendu compte des marchés publics n°5 - du 01/10/2022 au 31/12/2022 (Mise en ligne le 10/01/2023)

D23_003 : Rendu compte des délivrances des titres de concessions pour la période du 17 octobre 2022 au 31 décembre 2022 (Mise en ligne le 10/01/2023)

D23_007 : Modification de la régie de recettes « Périscolaire Oullins » - Acte constitutif d’une régie de recettes (abroge et remplace la décision D22_073 du 21 septembre 2022) - Modification du fonds de caisse (Mise en ligne le 09/02/2023)

D23_008 : Rendu compte du règlement des frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts du 01/01/2023 au 02/02/2023 (Mise en ligne le 20/02/2023)

D23_009 : Rendu compte des délivrances des titres de concessions pour la période du 17 octobre 2022 au 31 décembre 2022 (Mise en ligne le 20/02/2023)

D23_010 :  Décision budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre (Mise en ligne le 03/03/2023)

D23_011 : Rendu compte des marchés publics n°1 - du 01/01/2023 au 28/02/2023 (Mise en ligne le 03/03/2023)

D23_012 : Rendu compte des délivrances des titres de concessions pour la période du 1er février 2023 au 28 février 2023 (Mise en ligne le 03/03/2023)

D23_013 : Reprise des concessions tombées dans le domaine communal en 2023 (Mise en ligne le 10/03/2023)

D23_016 : Rendu compte du règlement des frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts du 03/02/2023 au 10/03/2023 (Mise en ligne le 24/03/2023)

D23_017 : Tarifs de restauration scolaire et des accueils de loisirs à compter de la rentrée scolaire 2023-2024 (Mise en ligne le 27/04/2023)

D23_018 : Rendu compte des délivrances des titres de concessions pour la période du 1er mars 2023 au 30 avril 2023 (Mise en ligne le 12/05/2023)

 D23_019 : Rendu compte du règlement des frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts du 15/03/2023 au 04/05/2023 (Mise en ligne le 12/05/2023)

D23_020 : Rendu compte des marchés publics n°2 - du 01/03/2023 au 30/04/2023 (Mise en ligne le 16/05/2023)

D23_022 : Versement prime candidats MAPA MOE Marie Curie (Mise en ligne le 25/05/2023)

D23_023 : Souscription auprès de la Banque Postale d'une ligne de trésorerie (Mise en ligne le 26/06/2023)

D23_024 : Cession du véhicule utilitaire Nissan des espaces verts immatriculé 5903XJ69 dans le cadre d'un renouvellement (Mise en ligne le 11/09/2023)

D23_025 : Cession du véhicule 2 roues Peugeot Vivacity immatriculé CN951B (Mise en ligne le 11/09/2023)

D23_026 : Rendu compte des marchés publics n°3 - du 01/05/2023 au 31/07/2023 (Mise en ligne le 12/09/2023)

D23_028 : Rendu compte des délivrances des titres de concessions pour la période du 1er mai 2023 au 31 août 2023 (Mise en ligne le 12/09/2023)

D23_029 : Rendu compte du règlement des frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts du 05/05/2023 au 28/08/2023 (Mise en ligne le 12/09/2023)

D23_030 : Convention d'occupation précaire d'un immeuble propriété de l'Etat
parcelle AR 20 sis 273 Grande Rue à Oullins (Mise en  ligne le 02/11/2023)

D23_031 : Décision budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre (Mise en  ligne le 02/11/2023)

D23_034 : Rendu compte des marchés publics n°4 - du 01/08/2023 au 31/10/2023 (Mise en  ligne le 10/11/2023)

D23_036 : Rendu compte du règlement des frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts du 01/09/2023 au 15/11/2023 (Mise en  ligne le 23/11/2023)

D23_037 : Suppression de la régie de recettes de la médiathèque de la ville d'Oullins et radiations de ses régisseur, suppléant et mandataires - OULLINS/RR/MEDIATHEQUE (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_038 : Suppression de la régie de recettes pour l'encaissement des droits de stationnement sur le territoire de la Commune et radiation de ses régisseur et suppléant - OULLINS/RR/STATIONNEMENT MEDIATHEQUE (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_039 : Suppression de la régie d'avances évènementiel, relations publiques, réseaux sociaux de la ville de Oullins et radiation de ses régisseur et suppléant - OULLINS/RA/EVENEMENTIEL (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_040 : Suppression de la régie de recettes et d'avances animation jeunesse de la ville de Oullins et radiation de ses régisseur et suppléant - OULLINS/RRA/ANIMATION JEUNESSE (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_041 : Suppression de la régie de recettes et d'avances jumelage de la ville d'Oullins et radiation de ses régisseur, suppléant et mandataire - OULLINS/RRA/JUMELAGE (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_042 : Suppression de la régie de recettes temporaire braderies de la ville d'Oullins et radiation de ses régisseur et suppléant - OULLINS/RR/BRADERIES (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_043 : Suppression de la régie de recettes pour l'encaissement des produits de concessions du cimetière de la ville d'Oullins et radiation de ses régisseur et suppléant - OULLINS/RR/CONCESSIONS FUNERAIRES (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_044 : Suppression pour l'encaissement des droits d'exploitation du stationnement sur voirie et radiation de ses régisseur, suppléant et mandataires - OULLINS/RR/STATIONNEMENT LPA (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_045 : Suppression de la régie de recettes pour la location des salles communales de la ville d'Oullins et radiation de ses régisseur et suppléant - OULLINS/RR/LOCATIONS DE SALLES (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_046 : Suppression de la régie de recettes marchés forains de la ville d'Oullins et radiation de ses régisseur, suppléants et suppléante - OULLINS/RR/MARCHES FORAINS (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_047 : Suppression de la régie de recettes pour l'encaissement des recettes de la piscine municipale de la ville d'Oullins et radiation de ses régisseur, suppléant et mandataire - OULLINS/RR/PISCINE MUNICIPALE (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_048 : Suppression de la régie de recettes vacances de la Ville d'Oullins et radiation de ses régisseur, suppléant et mandataires - OULLINS/RR/VACANCES (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_049 : Suppression de la régie de recettes et d'avances communication de la Ville d'Oullins et radiation de ses régisseur et suppléant - OULLINS/RR/COMMUNICATION (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_050 : Suppression de la régie de recettes périscolaire de la Ville d'Oullins et radiation de ses régisseur et suppléant - OULLINS/RR/PERISCOLAIRE (Mise en ligne le 06/12/2023)

D22_001 : Récapitulatif des tarifs de stationnement sur Oullins à compter du 1er février 2022

D22_002 : Délivrance de titre de concession - Masse K n° 77 - Famille LEONE

D22_003 : Délivrance de titre de concession - Masse H n°140 - Famille GUERCE

D22_004 : Contrat de location de la salle des fêtes du parc Chabrières à la société ELEPHANT STORY pour le mardi 04 janvier 2022 de 5h30 à 19h30

D22_005 : Rendu compte des marchés publics n°8 - du 11/11/2021 au 31/12/2021

D22_006 : Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des Sociétés à la société CABINET RIVOIRE SA pour le mercredi 2 février 2022 de 17h30 à 20h

D22_007 : Contrat de location de la salle du Caveau du Centre de la Renaissance à la société FAVRE DE FOS SAS pour le vendredi 25 février 2022 de 17h30 à 22h. (Annule et remplace la décision n°D21_118 du 14 décembre 2021)

D22_008 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société REGIE GINDRE pour le jeudi 3 février 2022 de 17h à 22h

D22_009 : Rendu compte des délivrances des titres de concessions pour la période du 24 déc. 2021 au 26 janv. 2022

D22_010 : Contrat de location de la salle du Caveau du Centre de la Renaissance à la REGIE PERSONNALISEE THEATRE RENAISSANCE pour le mardi 8 février 2022 de 18h30 à 23h

D22_011 : Convention d'occupation temporaire au parc Chabrières pour les travaux du collecteur de l'Yzeron

D22_012 : Bail commercial donné par la Ville d'Oullins à la société B. BLEU des locaux situés 137 chemin de Moly à 69230 Saint-Genis-Laval - Parcelles cadastrales AA n°15-16 -17 et 40

D22_013 : Récapitulatif des tarifs de stationnement sur Oullins à compter du 15 février 2022 (Abroge et remplace la décision D22_001 du 3 janvier 2022)

D22_014 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société IMMOTHENTIC pour le mardi 8 mars 2022 de 17h à 21h

D22_015 : Contrat de location de la salle du Pôle Social du Golf à la société REGIE GINDRE pour le mardi 8 mars 2022 de 18h à 20h

D22_016 : Contrat de location de la salle Colovray du Centre de la Renaissance à la société GALYO pour le lundi 14 mars 2022 de 18h30 à 23h

D22_017 : Contrat de location de la salle Colovray du Centre de la Renaissance à la société REGIE GINDRE pour le lundi 21 mars 2022 de 17h30 à 21h30

D22_018 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société REGIE BOUVET ET BONNAMOUR pour le mardi 22 mars 2022 de 17h30 à 20h30

D22_019 : Contrat de location de la salle Colovray du Centre de la Renaissance à la société REGIE D'IMMEUBLES BONNEFOY pour le mardi 29 mars 2022 de 17h à 20h30

D22_020 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société REGIE BAGNERES ET LEPINE pour le jeudi 17 mars 2022 de 17h à 20h

D22_021 : Rendu compte des marchés publics n°1 - du 01/01/2022 au 28/02/2022

Annexe

D22_022 : Rendu compte des délivrances des titres de concessions pour la période du 27 janv. 2022 au 02/03/2022

Annexe

D22_023 : Rendu compte du règlement des frais et honoraires du 01/01/2022 AU 02/03/2022

Annexe

D22_041 : Convention d'occupation du square Orsel entre la Ville et le Sytral

D22_042 : Modification de la régie de recettes et d'avances « Activités liées aux jumelages » (Abroge et remplace la décision D19_03 du 10 janvier 2019)

D22_043 : Tarifs de restauration scolaire à compter du 1er septembre 2022

D22_049 : Rendu compte du règlement des frais et honoraires du 03/03/2022 au 09/05/2022

D22_050 : Rendu compte des marchés publics n°2 - du 01/03/2022 au 29/04/2022

D22_063 : Souscription auprès de la Caisse d'Epargne d'une ligne de trésorerie (mise en ligne le 21/07/2022)

D22_063_A : contrat (mise en ligne le 22/07/2022)

D22_064 : Convention d'occupation précaire pour la parcelle AR 20 située 273 grande rue (mise en ligne le 23/08/2022)

D22_065 : Rendu compte des marchés publics n°3 - du 01/05/2022 au 31/07/2022 (mise en ligne le 02/09/2022)

D22_070 : Rendu compte du règlement des frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts du 10/05/2022 au 29/08/2022 (mise en ligne le 08/09/2022)

D22_071 : Reprise des concessions tombées dans le domaine communal en 2022 (Mise en ligne le 27/09/2022)

D22_072 : Modification de la « Régie de recettes pour l’encaissement des droits d’exploitation du stationnement sur voirie et des recettes de stationnement du parking de la Médiathèque » (Abroge et remplace la décision D14-03 du 23 janvier 2014) – Transformation en « Régie de recettes pour l’encaissement des droits d’exploitation du stationnement sur voirie » (Mise en ligne le 04/10/2022)

D22_073 : Modification de la régie de recettes « Périscolaire Oullins » - Acte constitutif d’une régie de recettes (abroge et remplace la décision D15_34 du 10 juin 2015) - Ajout du moyen de recouvrement « carte bancaire sur place » (Mise en ligne le 04/10/2022)

D22_074 : Modification de la régie de recettes « Vacances Oullins » - Acte constitutif d’une régie de recettes (Abroge et remplace la décision D19_126 du 29 octobre 2019) – Ajout du moyen de recouvrement « carte bancaire sur place et par téléphone » (Mise en ligne le 04/10/2022)

D22_075 : Modification de la régie de recettes pour la perception des recettes des droits de stationnement sur le territoire de la commune (Abroge et remplace la décision D18_023 du 16 février 2018) (Mise en ligne le 04/10/2022)

D22_080 : Rendu compte des marchés publics n°4 - du 01/08/2022 au 30/09/2022 (Mise en ligne le 20/10/2022)

D22_081 : Rendu compte du règlement des frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts du 30/08/2022 au 13/10/2022 (Mise en ligne le 28/10/2022)

D22_082 : Convention d'occupation temporaire pour la réalisation de travaux publics entre la Ville et EUROVIA (Mise en ligne le 18/11/2022)

D22_083 : Avenant n°1 à la Convention n°2188 SYTRAL - Ville d'Oullins : Prolongement de la ligne B du métro à Hôpitaux Sud - Occupation temporaire du domaine privé de la Ville d'Oullins (Mise en ligne le 18/11/2022)

D22_088 : Modification de la régie de recettes « marchés forains » (Abroge et remplace la décision D20_105 du 30 novembre 2020) (Mise en ligne le 02/12/2022)

D22_090 : Mise à disposition des installations sportives municipales pour l'année scolaire 2022/2023, dédiées à la pratique et à l'enseignement des activités sportives (Mise en ligne le 02/12/2022)

D21_008 :  Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°2 - Famille URSU-NACU

D21_009 : Reprise des concessions perpétuelles - Année 2021

D21_010 : Délivrance de titres de concession - Bloc Coquelicot 1 n°7 - Monsieur MARTIN Fernand

D21_011 : Délivrance de titres de concession - Masse E n°173 - Famille FOUQUET

D21_012 : Convention d'occupation précaire et révocable d'un logement du domaine public de la commune d'Oullins sis 2 rue Salvador Allende à Oullins avec Monsieur Olivier MICHEL

D21_013 : Transaction avec Mme THOMAS - Remboursement partiel du coût de la machine à coudre dérobée au Pôle Social du Golf

D21_014 : Délivrance de titres de concession - Bloc Coquelicot 1 n° 8 - Madame Danielle RELAVE

D21_015 : Convention de mise à disposition d'installations sportives municipales sises 44 avenue des Aqueducs à Oullins avec la Ligue Auvergne-Rhône-Alpes et Le District du Rhône de Football

D21_016 : Recours au Cabinet Adaltys dans dans le cadre du contentieux 20_22

D21_018 : Délivrance de titres de concession - Bâtiment C n°15 - Monsieur LOUISY-RAVEL Mattéo et consorts

D21_019 : Délivrance de titres de concession - Masse 6 n°128 - Famille GUIBAL Abroge et remplace la décision D13-09 suite au changement de forme juridique de nominative devient familiale

D21_020 : Contrat de mise à disposition temporaire d’un logement entre la commune d’Oullins et l’artiste Amélie Berrodier

D21_021 : Tarifs des salles municipales à compter du 1er mars 2021

D21_022 : Tarifs horaires des installations sportives municipales à compter du 1er mars 2021

D21_023 : Rendu compte des marchés publics n°4 du 22/12/2020 au 19/02/2021

D21_024 : Délivrance de titres de concession - Masse E n°158 - Famille GHOUTI

D21_025 : Création d'une régie d'avances "Évènementiel,  Relations Publiques,  Réseaux Sociaux "

D21_026 : Délivrance de titres de concession - Masse 11 N°35 - Famille BRAUN

D21_027 : Délivrance de titres de concession - Masse 1 N°60 - Famille NOILLY

D21_028 : Réalisation d'un contrat de prêt auprès de la Caisse d'Epargne

D21_029 : Délivrance de titres de concession - Masse 10 n°51 - Famille COLLOMB

D21_030 : Délivrance de titres de concession - Masse P N° 134 - Famille GARNIER

D21_031 : Délivrance de titres de concession - Bloc Coquelicot 1 n°10 - Madame CHALAND Marie et Consorts

D21_032 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°20 - Madame LACLAU Annie et consorts

D21_033 : Délivrance de titres de concession - Masse 11 n°57 - Monsieur GRENIER Robert et consorts

D21_034 : Délivrance de titres de concession - Masse k n°36 - Madame CROZE Liliane et consorts

D21_035 : Délivrance de titres de concession - Bloc Coquelicot 1 n°11 - Madame FONTENEAU née MARTINEZ Paulette

D21_036 : Délivrance de titres de concession - Masse F n°55 - Famille CLADEN

D21_037 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n° 8 - Famille WENISCH-FIQUET

D21_038 : Délivrance de titres de concession - Masse O n°107 - Famille GRANGE

D21_039 : Délivrance de titres de concession - Masse Q n°87 - Famille TREILLE

D21_040 : Délivrance de titres de concession - Masse 2 n°33 - Famille MAURY

D21_041 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Mission Locale Intercommunale du Sud Ouest Lyonnais

D21_042 : Délivrance de titres de concession - Masse 5 n°144 - Famille MARIN - ANDRIEU

D21_043 : Récapitulatif des tarifs de stationnement sur Oullins à compter du 1er avril 2021

D21_044 : Annulée

D21_045 : Convention d'occupation précaire pour la parcelle AR 20 située 273 Grande rue

D21_046 : Délivrance de titres de concession - Masse G n°40 - Famille NOBILI - BOYER

D21_047 : Délivrance de titres de concession - Masse 10 n°23 - Famille ALLAIN ( Abroge et remplace la n° D21_005)

D21_048 : Rendu compte des marchés publics n°5 du 20/02/2021 au 17/05/2021

D21_049 : Contrat de location de la salle Janine Mondet pour les jeudis 20 et 27 mai 2021 de 13h30 à 21h et le jeudi 17 juin 2021 de 13h30 à 22h30 ainsi que de la salle Colovray le lundi 14 juin 2021 de 13h30 à 22h30 à la REGIE PERSONNALISEE THEATRE DE LA RENAISSANCE

D21_050 : Délivrance de titres de concession - Bloc Coquelicot 1 n° 9 - MonsieurD'ADAMO Antonio, Madame D'ADAMO épouse CANELLA Milena et Consorts

D21_051 : Délivrance de titres de concession - Masse TGJ n°13 "Carré Églantine" - Monsieur MONERY Jean-Christophe et Madame RUIZ Marie (Abroge et remplace la n° D13-23 en date du 13 mai 2013)

D21_052 : Délivrance de titres de concession - Masse H caveau Augival n°124 -Famille TEYSSIER

D21_053 : Contrat de location de la salle des fêtes à Madame Nathalie BERGERON, auto-entrepreneur, du samedi 03 juillet 2021 à 7h au dimanche 04 juillet 2021 à 21h30

D21_054 : Reprise des concessions accordées pour 15 ans en 2003 et pour 30 ans en 1988 arrivées à échéance - Année 2021

D21_055 : Contrat de location de la salle du Pôle Social du Golf au STEMO LYON SUD pour le jeudi 24 juin 2021 de 9h à 17h

D21_056 : Modification de la régie de recettes et d'avances « Animation Jeunesse » - Ajout d'une avance complémentaire durant l’été

D21_057 : Souscription auprès de la Caisse d'Epargne d'une ligne de trésorerie

D21_058 : Délivrance de titres de concession - Masse H caveau Augival n°124 - Famille TEYSSIER (Abroge et remplace la n° D21_052)

D21_059 :  Clôture de la régie de recettes " Boulodrome"

D21_060 : Occupation du domaine public pour l'exploitation de la cafétéria de la piscine durant la saison d'été 2021

D21_061 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'Association des Centres Socioculturels d'Oullins

D21_062 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Scouts et Guides de France - Groupe Oullins La Mulatière

D21_063 : Mise à disposition des installations sportives municipales pour l'année scolaire 2021/2022, dédiées à la pratique et à l'enseignement des activités sportives des établissements scolaires, collèges, lycées et structures éducatives d'Oullins, et les écoles hors contrat avec l'état

D21_064 : Contrat de location de la salle Colovray à la société LOZANO GESTION pour le mercredi 25 août 2021 de 17h à 22h

D21_065 : Délivrance de titres de concession - Masse H n° 129 - Famille BOUVERON

D21_066 : Délivrance de titres de concession - Masse G n° 50 - Monsieur DUSSAP

D21_067 : Délivrance de titres de concession - Masse R n° 57 - Famille BABIN

D21_068 : Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des Sociétés à la société REGIE LYON METROPOLE pour le lundi 30 août 2021 de 13h30 à 16h30

D21_069 : Contrat de location de la salle du Caveau du Centre de la Renaissance à la société REGIE THIEBAUD SAS pour le lundi 20 septembre 2021 de 18h30 à 23h

D21_070 : Contrat de location de la salle Colovray du Centre de la Renaissance à la société DELASTRE IMMOBILIER pour le mardi 21 septembre 2021 de 17h45 à 21h

D21_071 : Contrat de location de la salle Colovray du Centre de la Renaissance à la société LA POSTE pour le mardi 28 septembre 2021 de 9h à 17h

D21_072 : Délivrance de titres de concession - Masse R n° 37 famille CHECOLA

D21_073 : Délivrance de titres de concession - Case columbarium coquelicot 1 n° 12 - Famille CLOT Louis

D21_074 : Délivrance de titre de concession - Masse C n° 53 - OUVANGUIHA Albertine

D21_075 : Délivrance de titre de concession - Case columbarium coquelicot 1 n° 13 - Famille BOURCIER

D21_076 : Délivrance de titres de concession - Masse H n°76 - Famille TRIQUENAUD - FOUREL

D21_077 : Délivrance de concessions - Masse H n°131 - Famille PETITGUYOT

D21_078 : Rendu compte des marchés publics n°6 du 18/05/2021 au 02/09/2021

D21_079 : Contrat de location de la salle du Caveau du Centre de la Renaissance à la société O SANTE pour le jeudi 30 septembre 2021 de 12h à 14h30

D21_080 : Contrat de location de la salle du Caveau du Centre de la Renaissance à la société BAYARD GESTION ADMINISTRATION IMMEUBLES pour le lundi 11 octobre 2021 de 18h à 23h

D21_081 :  Contrat de location de la salle Christiane Sabatier de la Maison des Associations du Docteur Edmond Chopin à la société REGIE GINDRE pour le mercredi 20 octobre 2021 de 18h à 21h

D21_082 :Contrat   de  location  de  la   salle  n°2   de  la   Maison  des  Sociétés  à   lasociété   OPH   DE   LA   METROPOLE   DE   LYON   COMMERCIALEMENT   DENOMME GARANCE SYNDIC pour le mercredi 20 octobre 2021 de 17h à 20h

D21_083 : Contrat   de   location   de   la   salle   du  Pôle   Social   du   Golf  à   la   société GINDRE ET LOZANO pour le mercredi 13 octobre 2021 de 17h30 à 22h30

D21_084 : Contrat de location de la salle du Pôle Social du Golf à la société MULTIREGIE pour le mercredi 20 octobre 2021 de 17h30 à 22h30

D21_085 :Délivrance   de   titre   de   concession   -   Masse   K   n°   34   -   Famille CHANTEREAU

D21_086 : Délivrance   de   titre   de   concession   -   Masse   9   n°   66-67   -   Famille MONCIAU

D21_087 : Délivrance de titre de concession - Masse K n°88 - Famille LAPORTE

D21_088 :  Délivrance de titre de concession - Case columbarium coquelicot 1 n° 14 - Madame MOTTANT Liliane

D21_089 : Délivrance de titres de concession - Masse H n°22 - Famille REVEL

D21_090 : Délivrance de titre de concession - Case columbarium coquelicot 1 n° 15 - Famille ROYER

D21_091 : Contrat de location de la salle des fêtes au SYNDICAT DE GESTION DES ENERGIES DE LA REGION LYONNAISE (SIGERLY) pour le mardi 19 octobre 2021 de 8h à 17h

D21_092 : Contrat de location de la salle Colovray du Centre de la Renaissance àla société LA REGIONALE IMMOBILIERE pour le lundi 15 novembre 2021 de17h à 22h

D21_093 : annulée et remplacée par la D21_104

D21_094 : Contrat de location de la salle des fêtes à la société ADMINISTRATION D'IMMEUBLES ROSIER ET MODICA pour le mercredi 24 novembre 2021 de 15h à 23h

D21_095 :  Contrat de location de la salle du Caveau du Centre de la Renaissance à la CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL RHONE ALPES (CARSAT-RA) pour le lundi 15 novembre 2021 de 13h à 18h

D21_096 : Délivrance de titre de concession - Masse G n° 71A (cavurne) - Famille BOTTON

D21_097 : Contrat de location de la salle des fêtes à Madame Nathalie BERGERON, auto-entrepreneur, le samedi 03 juillet 2021 de 7h à 22h (abroge et remplace la décision n°D21_053)

D21_098 : Recours au Cabinet LEGA-CITE dans  le cadre du contentieux 21_12

D21_099 : Délivrance de titre de concession - Masse i N° 307 - Famille SAURA

D21_100 : Contrat de location de la salle du Pôle Social du Golf à la société REGIE D'IMMEUBLES BONNEFOY pour le lundi 29 novembre 2021 de 14h à 19h

D21_101 : Réalisation d'un contrat de prêt auprès de la Banque Postale

D21_102 : Rendu compte des marchés publics n°7 - du 03/09/2021 au 10/11/2021

D21_103 : Contrat de location de la salle Colovray du Centre de la Renaissance à la société NEOWI IMMOBILIER pour le lundi 06 décembre 2021 de 18h à 23h

D21_104 : Contrat de location de la salle des fêtes du parc Chabrières à la société CITYA BOURGUIGNON PALLUAT pour le lundi 06 décembre 2021 de 17h à 22h (annule remplace la D21_093)

D21_105 : Contrat de location de la salle Colovray du Centre de la Renaissance à la société LA REGIONALE IMMOBILIERE pour le lundi 13 décembre 2021 de 17h à 22h

D21_106 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société REGIE D'IMMEUBLES BONNEFOY pour le mardi 14 décembre 2021 de 16h30 à 20h

D21_107 : Contrat de location de la salle des fêtes du parc Chabrières à la société REGIE BOUVET ET BONNAMOUR pour le mercredi 15 décembre 2021 de 17h45 à 22h45

D21_108 : Contrat de location de la salle du Caveau du Centre de la Renaissance à la CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE SANTE AU TRAVAIL RHONE ALPES (CARSAT-RA) pour le lundi 20 décembre 2021 de 9h à 17h

D21_109 : Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des Sociétés à la société REGIE GINDRE pour le mercredi 22 décembre 2021 de 17h à 22h

D21_110 : Délivrance de titre de concession - Masse 7 N° 39 - Famille QUAGLIATINI

D21_112 : Contrat   de  location  de  la   salle  n°1   de  la   Maison  des  Sociétés  à   la
société REGIE D'IMMEUBLES BONNEFOY pour le jeudi 6 janvier 2022 de 17h à
19h30

D21_113 : Avenant de prolongation à la convention d'occupation temporaire pour l’installation d'une base vie sur la parcelle communale n°AE27

D21_114 : Contrat de location de la salle Colovray du Centre de la Renaissance à
la société NEXITY LAMY pour le lundi 17 janvier 2022 de 16h à 20h30

D21_115 : Contrat de location de la salle Colovray du Centre de la Renaissance à la société NEXITY LAMY pour le lundi 24 janvier 2022 de 16h à 20h30

D21_116 : Contrat de location de la salle Christiane Sabatier de la Maison des Associations du Docteur Edmond Chopin à la société NEXITY LAMY pour le mercredi 19 janvier 2022 de 16h à 20h30

D21_117 : Contrat de location de la salle des fêtes du parc Chabrières à la société LA MUTUELLE GENERALE pour le mardi 18 janvier 2022 de 13h à 18h

D21_118 : Contrat de location de la salle du Caveau du Centre de la Renaissance à la société FAVRE DE FOS SAS pour le lundi 24 janvier 2022 de 17h30 à 22h

D21_120 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats dans le cadre du contentieux n° 21_13 - Rédaction d'une note juridique

D21_121 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats dans le cadre du conseil juridique n° 21_41 - Procédure DSP

D21_122 : Délivrance de titre de concession - Masse H n°132 - Famille MAROT

D21_123 : Délivrance de titre de concession - Masse K n°43 - Famille MARTELON

D20_001 : Contrat de location de la salle des fêtes du parc Chabrières à la société La Mutuelle Générale pour le mardi 14 janvier 2020 de 14h à 19h

D20_002 : Délivrance de titres de concession - Masse I n°245 - Famille SIROUX

D20_003 : Délivrance de titres de concession - Masse I n°28 - Famille CHEVROT

D20_004 : Délivrance de titres de concession - Bloc E n°16 - Famille BRUNE

D20_005 : Don d'une œuvre d'art de Christian Royer à la Ville d'Oullins

D20_006 : Organisation d'une rétrospective consacrée à Christian Royer

D20_007 : Délivrance de titres de concession - Bloc H n°3 - Famille MARTIN

D20_008 : Délivrance de titres de concession - Bloc G n°13 - Famille JACQUEMONT

D20_009 : Délivrance de titres de concession - Masse 10 n°74 - Famille VANDRA

D20_010 : Contrat de location de la salle Colovray à la société CLESEV Immobilier Champagne pour le mardi 04 février 2020 de 17h à 22h

D20_011 : Contrat de location de la salle du Caveau à la société Favre de Fos pour le lundi 17 février 2020 de 17h30 à 21h30

D20_012 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Régie Gindre pour le lundi 17 février 2020 de 18h à 21h

D20_013 : Contrat de location de la salle Colovray à la société La Régionale Immobilière pour le mardi 18 février 2020 de 17h30 à 22h30

D20_014 : Contrat de location de la salle numéro 1 de la Maison des Sociétés à la société Régie Gindre pour le jeudi 20 février 2020 de 17h à 20h

D20_015 : Contrat de location de la salle numéro 1 de la Maison des Sociétés à la société Régie Bonnefoy pour le lundi 24 février 2020 de 16h30 à 21h30

D20_016 : Contrat de location de la salle numéro 2 de la Maison des Sociétés à la société ICF Habitat Sud-Est Méditerranée pour le mercredi 12 février 2020 de 18h15 à 22h30

D20_017 : Rendu compte des marchés publics du 6/11/2019 au 01/01/2020

D20_018 : Représentation de la Ville dans le cadre de la composition pénale du 16 janvier 2020 devant la Maison de Justice et du Droit de Givors - Contentieux n°CONT19_29

D20_019 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats dans le cadre de la finalisation d'un mémoire en défense - Contentieux n° CONT18_12

D20_020 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats dans le cadre du contentieux n° CONT18_12 - Rédaction d'un mémoire en défense

D20_021 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats dans le cadre du contentieux n°CONT19_27 - Médiation pénale

D20_022 : Délivrance de titres de concession - Masse C n°49 - Famille COLLET

D20_023 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°28 - Famille STEFANELLI

D20_024 : Reprise des concessions accordées pour 15 ans en 1977 et 2002 et pour 50 ans en 1967 arrivées à échéance - Année 2020

D20_025 : Création d’une régie de recettes temporaire pour percevoir les droits d’occupation du domaine public lors des Printanières et Automnales

D20_026 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'Association Juive Educative et Culturelle d’Oullins et du Sud-Ouest Lyonnais

D20_027 : Contrat de location de la salle du Caveau à la société GALYO pour le lundi 23 mars 2020 de 17h30 à 22h30

D20_028 : Contrat de location de la salle numéro 1 de la Maison des Sociétés à la société Immothentic pour le mardi 24 mars 2020 de 18h à 21h

D20_029 : Contrat de location de la salle du Caveau à la société Régie PEDRINI pour le lundi 30 mars 2020 de 17h45 à 20h

D20_030 : Contrat de location de la salle Colovray à la société La Régionale Immobilière pour le mardi 30 mars 2020 de 16h30 à 21h30

D20_031 : Défense de la Ville dans le cadre d'une requête devant Commission du contentieux du stationnement payant (20_01)

D20_032 : Délivrance de titres de concession - Masse P n°36 - Famille VIOLLET

D20_033 : Délivrance de titres de concession - Masse B n°104 - Famille FAULQUIER

D20_034 : Délivrance de titres de concession - Masse E n°169 - Famille GERLAND

D20_035 : Délivrance de titres de concession - Bloc I n°10 - Famille CATINOT

D20_036 : Contrat de location de la salle des fêtes du parc Chabrières à Madame Nathalie BERGERON - autoentrepreneur- du vendredi 21 février 2020 à 14h au dimanche 23 février 2020 à 22h

D20_037 : Recours au Cabinet Itinéraire Avocats dans le cadre du mémoire en défense n°1 devant la Cour d'Appel Administrative (Contentieux n° CONT20_02)

D20_038 : Délivrance de titres de concession - Masse H n°16 - Famille GARAPON

D20_039 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Gestion et Patrimoine Lescuyer pour le lundi 06 avril 2020 de 17h30 à 20h30

D20_040 : Contrat de location de la salle des fêtes du parc Chabrières à la société La Mutuelle Générale pour le mercredi 08 avril 2020 de 14h à 19h

D20_041 : Contrat de location de la salle numéro 2 de la Maison des Sociétés à la société Nexity lamy pour le mercredi 08 avril 2020 de 18h à 20h

D20_042 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Clesev Immobilier Oullins pour le mardi 14 avril 2020 de 18h à 20h

D20_043 : Contrat de location de la salle numéro 1 de la Maison des Sociétés à la société La Régionale Immobilière pour le jeudi 16 avril 2020 de 17h45 à 20h

D20_044 : Contrat de location de la salle du Pôle Social du Golf à la société Multi Régie pour le mercredi 08 avril 2020 de 17h30 à 22h30

D20_045 : Délivrance de titres de concession - Masse C n°70 - Famille CORTES

D20_046 : Défense de la Ville dans le cadre d'une requête devant Commission du
contentieux du stationnement payant (20_04)

D20_047 : Délivrance de titres de concession - Masse 3 n°32 - Famille BENAMA

D20_048 : Délivrance de titres de concession - Bloc I n°7 - Famille GOUBLAIRE

D20_049 : Délivrance de titres de concession - Masse TGH n°5 - Famille VERICEL

D20_050 : Rendu compte des marchés publics du 02/01/2020 au 31/03/2020

D20_051 : Versement d’acomptes sur subventions aux associations

D20_052 : Versement d’un acompte sur la subvention attribuée au Théâtre de la Renaissance

D20_053 : Autorisation d'utilisation des installations sportives municipales pour l'enseignement du sport en milieu scolaire et par des établissements éducatifs pour l'année scolaire 2019-2020

D20_054 : Recours au Cabinet Itinéraires Avocats dans dans le cadre du contentieux 20_05

D20_055 : Délivrance de titres de concession - Masse 5 n°146 - Famille SOULIÉ

D20_056 : Délivrance de titres de concession - Bloc I n°4 - Famille BILLOUD

D20_057 : Délivrance de titres de concession - Masse E n°195 - Famille LEBREUX

D20_058 : Rendu compte des marchés publics du 01/04/2020 au 28/04/2020

D20_059 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°14 - Famille MAMBWE

D20_060 : Délivrance de titres de concession - Bloc H n°5 - Famille BAGGIO

D20_061 : Souscription auprès de la Caisse d'Epargne d'une ligne de trésorerie

D20_062 : Recours au Cabinet Guitton et Dadon dans le cadre du contentieux 19_26

D20_063 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association La Compagnie Excalibur

D20_064 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Nouvelle Contrée

D20_065 : Rendu compte des marchés publics du 29/04/2020 au 07/07/2020

D20_066 : Fixation des tarifs de la piscine municipale d'Oullins

D20_067 : Mesures de soutien dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19 - Exonération tarifs de place marchés forains

D20_068 : Réalisation d'un contrat de prêt auprès du Crédit Agricole

D20_069 :Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Scouts et Guides de France - Groupe Oullins La Mulatière

D20_070 :Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'Association des Centres Socioculturels d'Oullins (ACSO)

D20_071 : Contrat de location de la salle numéro 2 de la Maison des Sociétés à la société Lionrose pour le mercredi 09 septembre 2020 de 18h à 21h

D20_072 : Contrat de location de la salle numéro 1 de la Maison des Sociétés à la société Régie Bagnères et Lépine pour le mercredi 09 septembre 2020 de 18h à 20h

D20_073 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Quadral Immobilier pour le Mardi 15 septembre 2020 de 17h30 à 22h30

D20_074 :Contrat de location de la salle numéro 2 de la Maison des Sociétés à la société Nexity Lamy pour le mercredi 16 septembre 2020 de 17h à 20h

D20_075  : Contrat de location de la salle Colovray à la société Clesev Immobilier Oullins pour le lundi 14 septembre 2020 de 18h à 22h

D20_076 :Contrat de location de la salle du Caveau à la société Oralia Rosier et Modica pour le lundi 21 septembre 2020 de 16h30 à 21h30

D20_077 : Installation d'une base vie temporaire sur un espace communal - parcelle n°AE27 - boulevard Émile Zola

D20_078 : Rendu-compte des marchés publics n°1 du 23/07/2020 au 08/09/2020

D20_079 :  Délivrance de titres de concession - Bloc Coquelicot 1 n°1 - Monsieur VEUILLET Sébastien et Consorts

D20_080 : Délivrance de titres de concession - Bloc Coquelicot 1 n°2 - Monsieur DEBLOCK Serge

D20_081 : Délivrance de titres de concession - Masse C n°128 - Madame GUIO usage KÜCÜKKESKIN et Consorts

D20_082 : Délivrance de titres de concession - Masse Q n°97 - Monsieur BALFHOUDT Jimmy

D20_083 : Délivrance de titres de concession - Masse E n°212 - Monsieur BLANC Gabriel, Auguste

D20_084 : Délivrance de titres de concession - Masse E n°159 - Monsieur ZANETTA Jean-Laurent, Bernard et Monsieur ZANETTA Olivier, Pierre

D20_085 : Délivrance de titres de concession - Masse C n°59 - Madame LACHENAL épouse SAUNIER Josette Arlette, Monsieur SAUNIER Daniel Louis, Madame LACHENAL Monique Thérèse

D20_086 : Convention d'installation d'une base vie temporaire sur un espace communal - parcelle n°AB 228

D20_087 : Contrat de location de la salle du Caveau du Centre de la Renaissance à la société REGIE THIEBAUD SAS pour le vendredi 2 octobre 2020 de 18h30 à 22h30

D20_088 : Contrat de location de la salle numéro 2 de la Maison des Sociétés à la société La Régionale Immobilière pour le mercredi 30 septembre 2020 de 18h à 22h

D20_089 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société CONFIANCE IMMOBILIER pour le jeudi 15 octobre 2020 de 18h à 20h

D20_090 : Contrat de location de la salle du Pôle Social du Golf à la société GINDRE ET LOZANO pour le mercredi 14 octobre 2020 de 18h à 22h

D20_091 : Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des Sociétés à la société CONFIANCE IMMOBILIER pour le mardi 13 octobre 2020 de 18h à 21h

D20_092 : Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des Sociétés à la société NEXITY LAMY pour le mardi 06 octobre 2020 de 18h à 22h

D20_093 : Mise   à   disposition   des   installations   sportives   municipales   année 2020/2021

D20_094: Contrat de mise à disposition temporaire de locaux de la Maison des syndicats entre la commune d'Oullins et l'organisation syndicale (Union Locale des Retraités CFDT, la section CFDT des agents territoriaux de la Ville d'Oullins, l'Union Locale CGT, la section CGT des agents territoriaux de la Ville d'Oullins)

D20_095 : Installation d’un composteur collectif sur un espace communal - Parcelle AP101

D20_096 : Délivrance de titres de concession - Masse MN n°158 - Famille STEFANELLI (Abroge et remplace la D20_023)

D20_097 : Annulée  (raisons sanitaires liées au COVID)

D20_098 : Annulée  (raisons sanitaires liées au COVID)

D20_099 : Convention d'occupation précaire 273 Grande rue

D20_100 : Délivrance de titres de concession - Masse 5 N° 144 - Famille ALLAIN

D20_101 : Délivrance de titres de concession - Masse Q n° 13 - Famille REQUOI

D20_102 : Contrat de location de la salle du Caveau du Centre de la Renaissance à Lyon Métropole Habitat - Agence Porte de l'Ouest pour le mardi 13 octobre 2020 de 14h à 17h

D20_103 : Contrat de location de la salle du Pôle Social du Golf à la société MULTI REGIE pour le lundi 16 novembre 2020 de 16h à 20h

D20_104 : Rendu-compte des marchés publics n°1 du 09/09/2020 au 03/11/2020

D20_105 : Modification de la régie de recettes « marchés forains » - Ouverture d’un compte de dépôt de fonds

D20_106 : Modification de la régie de recettes « Médiathèque » - Ouverture d’un compte de dépôt de fonds

D20_107 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Le Second Eveil

D20_108 : Délivrance de titre de concession - Masse 9 N°74 - Famille BENNADJI

D20_109 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°15 - Famille SCARSELLA

D20_110 : Délivrance de titres de concession - Masse i N°111 - Famille SACCU

D20_111 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°18 - Famille GAVENC

D20_112 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°17 - Famille SARLES

D20_113 : Délivrance de titres de concession - Case columbarium Bloc E n°5 - Famille PALUSZAK

D20_114 : Délivrance de titres de concession - Case columbarium Bloc Coquelicot 1 n°4 - Famille MOUTON

D20_115 : Délivrance de titres de concession - Masse 7 n°29 - Famille GODARD

D20_116 : Délivrance de titres de concession - Masse E n°178 - Famille ASHIRYAN

D20_117 : Modification de la régie de recettes pour la perception des recettes de la vente des espaces publicitaire de Profil et du guide de la ville -Transformation en régie mixte de recettes et d’avances « communication »

D20_118 : Annulée  (raisons sanitaires liées au COVID)

D20_119 : Délivrance de titres de concession - Columbarium Coquelicot - Bloc 1 n° 5 Famille GAYOL

D20_120 : Délivrance de titres de concession - Bloc Coquelicot 1 n°6 - Madame HELME Christine , Madame HELME Sylviane épouse LECLERCQ et Madame HELME Corinne épouse LAPICOTIERE

D20_121 : Changement de la forme juridique de la concession Masse 2 n° 76 - Monsieur et Madame FOUILLET

D20_122 : Tarifs du boulodrome à compter du 1er janvier 2021

D19_001 : rendu-compte des marchés publics du 13 novembre 2018 au 4 janvier 2019

D19_002 : délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°65 - Famille JEUDI

D19_003 : délivrance de titres de concession - Masse 1 n°16 - Famille GRANGER

D19_004 : printanières 2019 - régie de recettes

D19_005 : modification de la régie de recettes et d'avances " Activités liées aux jumelages " (abroge et remplace la décision D15_59 du 9 novembre 2015)

D19_006 : délivrance de titres de concession - Masse 9 n°65 - Famille BONIN (abroge et remplace la n°D18_112)

D19_007 : délivrance de titres de concession - Masse E n°79 - Famille RICHARD

D19_008 : contrat de location de la salle Colovray à la société Régie Simonneau pourle lundi 11 février 2019 de 17h30 à 19h30

D19_009 : contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société Régie Lyon Métropole pour le lundi 18 février 2019 de 14h à 16h

D19_010 : contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société Foncia Grand Large pour le mercredi 27 février 2019 de 18h à 19h30

D19_011 : reprise des concessions accordées pour 15 ans en 1998 et 2001 arrivées à échéance - Année 2019

D19_012 : délivrance de titres de concession - Masse 13 n°52 - Famille JACQUOT

D19_013 : délivrance de titres de concession - Famille BRUN - Concession L caveau Augival n°34

 D19_014 : délivrance de titres de concession - Bloc O n°11 - Famille PONCET

D19_015 : délivrance de titres de concession - Bloc O n°12 - Famille CAMPAGNA

D19_016 : reprise des concessions en terrain général - Masse TGL, Masse TGH et Masse H - Année 2019

D19_017 : délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°66 - Famille DURAND

D19_018 : contrat de location de la salle n°2 de la Maison des Sociétés à la société Nexity Lamy pour le jeudi 28 février 2019 de 17h à 19h

D19_019 : contrat de location de la salle n°1 de la Maison des sociétés à la société Régie d'immeubles Bonnefoy pour le vendredi 22 février 2019 de 18h à 20h

D19_020 : contrat de location de la salle Christiane Sabatier à la société VITAE aide à domicile pour le mercredi 27 février 2019 de 19h à 23h

D19_021 : contrat de location de la salle du Caveau à la société Régie PEDRINI pour le mardi 5 mars 2019 de 17h45 à 20h45

D19_022 : rendu compte des marchés publics du 5 janvier au 15 février 2019

D19_023 : contrat de location de la salle n°2 de la Maison des sociétés à la société Régie Centrale Immobilière pour le mardi 5 mars 2019 de 18h à 20h

D19_024 : Délivrance de titres de concession - Masse H n°141 - Famille MONTET

D19_025 : Délivrance de titres de concession - Masse K "Carré Myosotis" n° 21 - Famille CARTIER

D19_026 : Délivrance de titres de concession - Bloc A n°10 - Famille CARECCHIO

D19_027 : Installation d'un composteur collectif sur un espace communal - Parcelle AK463

D19_028 : Régie de recettes "vacances Oullins" - Acte constitutif d'une régie de recettes (abroge et remplace la décision D17_041 du 16 août 2017)

D19_029 : Délivrance de titres de concession - Masse 11 n°41 - Famille ATTARD

D19_030 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°35 - Famille BRUN - STEVENON

D19_031 : Contrat de location de la salle du Pôle Social du Golf à la société Confiance Immobilier pour le jeudi 14 mars 2019 de 18h à 23h

D19_032 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Galyo pour le mardi 26 mars 2019 de 17h30 à 20h30

D19_033 : Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des sociétés à la société régie Bagnères et Lépine pour le mercredi 27 mars 2019 de 18h à 20h

D19_034 : Contrat de location de la salle n°1 de la maison des sociétés à la société Régionale Immobilière pour le vendredi 29 mars 2019 de 18h à 20h

D19_035 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°38 - Famille VESSELLA

D19_036 : Convention de prêt de l'exposition " Prendre soin de soi et prévenir les risques du cancer"

D19_037 : Délivrance de titres de concession - Bloc S n°5 - Famille ORSINI

D19_038 : Délivrance de titres de concession - Bloc I n°14 - Famille LAPIERRE

D19_039 : Contrat de location de la salle n°2 de la maison des sociétés à la société Immothentic pour le mardi 2 avril 2019 de 18h à 21h

D19_040 : Contrat de location de la salle Colovray à la société la régionale immobilière pour le lundi 1er avril 2019 de 17h à 22h

D19_041 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Foncia Limouzi Lyon pour le mercredi 3 avril 2019 de 18h à 20h

D19_042 : Contrat de location de la salle des fêtes à la mutuelle générale pour le 16 avril 2019 de 14h à 19h

D19_043 : Contrat de location de la salle n°2 de la maison des sociétés à la société confiance immobilier pour le jeudi 18 avril 2019 de 18h à 20h

D19_044 : Contrat de location de la salle du caveau à la société  Favre de Fos pour l e mardi 23 avril 2019 de 17h à 21h

D19_045 : Délivrance de titres de concession - Masse I n°126 - Famille CIMAROSTI

D19_046 : Délivrance de titres de concession - Bloc G n°6 - Famille LOPEZ

D19_047 : Délivrance de titres de concession - Bloc B n°15 - Famille ROCCISANO

D19_048 : Délivrance de titres de concession - Masse MN n°120 - Famille CHISBERT

D19_049 : Délivrance de titres de concession - Masse MN n°143 - Famille MATOKWONG

D19_050 : Souscription d'une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d'Epargne

D19_051 : Délivrance de titres de concession - Bloc B n°13 - Famille BRUNE

D19_052 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°29 - Famille DANGREAUX

D19_053 : Délivrance de titres de concession - Bloc C n°2 - Famille BERBEZIER

D19_054 : Contrat de location de la salle colovray à la société gestion et patrimoine Lescuyer pour le 1undi 13 mai2019 de 17h30 à 20h30

D19_055 : Contrat de location de la salle Colovray à la société régie Bouvet Bonnamour pour le mardi 28 mai 2019 de 18h à 23h

D19_056 : Contrat de location de la salle n°2 de la maison des sociétés à la société Quadral immobilier pour le mardi 28 mai 2019 de 17h à 21h

D19_057 : Contrat de location de la salle n°2 de la maison des sociétés à la société Quadral  immobilier pour le mercredi 29 mai 2019 de 17h à 21h

D19_058 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°13 - Famille FERRI

D19_059 : Délivrance de titres de concession - Masse 5 n°52 - Famille GALATI

D19_060 : Délivrance de titres de concession - Masse C n°150 - Famille CHANSON

D19_061 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats dans le cadre du contentieux n°CONT18_12

D19_062 : Délivrance de titres de concession - Masse I n°18 - Famille PELISSERO

D19_063 : Délivrance de titres de concession - Bloc C n°7 - Famille DADOU

D19_064 : Recours au Cabinet ADAMAS dans le cadre de la requête en référé suspension et annulation du permis de construire 69 rue Claude Michel à Oullins

D19_065 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Quadral immobilier pour le mardi 4 juin 2019 de 17h à 21h

D 19_066 : Rendu-compte des marchés publics du 16 février au 17 mai 2019

D19_067 :  Recours au Cabinet d'avocats Abeille et Associés dans le cadre du référé expertise 88 rue de la République à Oullins - Dossier 2019148359C

D19_068 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Billon Bouvet Bonnamour pour le mardi 18 juin 2019 de 18h à 23h

D19_069 : Contrat de location de la salle du Pôle Social du Golf à la société Immo de France Rhône Alpes pour le mercredi 19 juin 2019 de 17h30 à 21h30

D19_070 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société IAC Immobilier pour le jeudi 20 juin 2019 de 18h à 20h

D19_071 : Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des Sociétés à la société Lionrose pour le mardi 25 juin 2019 de 18h à 20h

D19_072 : Contrat de location de la salle du Caveau à la société Bayard Gestion Administration Immeuble pour le lundi 17 juin 2019 2019 de 18h à 20h

D19_073 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Régie Centrale Immobilière pour le mardi 25 juin 2019 de 18h à 23h

D19_074 : Délivrance de titres de concession - masse I n° 177 - Famille FOLLET

D19_075 : Contrat de location de la salle Christiane Sabatier à la société GERIMMO pour le mercredi 26 juin 2019 de 17h à 20h

D19_077 : Signature d'une convention de mise à disposition de la parcelle AN80 (pour partie) avec Lyon Métropole Habitat

D19_078 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Section Oullinoise de Secourisme

D19_079 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société Régie Bagnères et Lépine pour le jeudi 04 juillet 2019 de 18h à 20h

D19_080 : Délivrance de titres de concession - Masse C n°142 - Famille TRONCARD

D19_081 : Délivrance de titres de concession - Masse 1 n°58 - Famille AGIER

D19_082 : Délivrance de titres de concession - TGJ n°11 - Carré Eglantine - Famille KARAKUS

D19_083 : Délivrance de titres de concession - Masse B n°82 - Famille SOUBISE

D19_084 : Délivrance de titres de concession - Bloc I n°13 - Famille JABOULAY

D19_085 : Délivrance de titres de concession - Masse 8 n°88 - Familles TOLLO et MOY

D19_086 : Réalisation d'un contrat de prêt auprès de La Banque Postale

D19_087 : Délivrance de titres de concession - Bloc B n°1 - Famille RABILLOUD
DARID

D19_088 : Création d’une régie de recettes temporaire pour percevoir les droits d’occupation du domaine public lors des Automnales 2019

D19_089 : Modification de la régie de recettes et d'avances « Animation Jeunesse » - Ouverture d’un compte de dépôt de fonds

D19_090 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Scouts et Guides de France - Groupe Oullins La Mulatière

D19_091 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'Association des Centres Socioculturels d'Oullins

D19_092 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association La Compagnie Excalibur

D19_093 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Nouvelle Contrée

D19_094 : Installation d'une base vie temporaire sur un espace communal - Parcelle n°AB 22

D19_095 : Contrat de location de la salle du Pôle Social du Golf à la société Régie Gindre pour le lundi 2 septembre 2019 de 18h à 20h

D19_096 : Défense de la Ville dans le cadre d'une requête devant Commission du contentieux du stationnement payant (19_14)

D19_097 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats dans le cadre du contentieux n° CONT18_16 - Mémoire complémentaire

D19_098 : Contrat de location de la salle numéro 2 de la Maison des Sociétés à la société Quadral Immobilier pour le mercredi 11 septembre 2019 de 17h30 à 21h30

D19_099 : Cession de droits d'auteur

D19_100 : Rendu-compte des marchés publics du 18 mai au 30 août 2019

D19_101  : Convention d'utilisation et d'entretien de l'allée piétonne située dans le parc de l'ITEP la Maison des Enfants situé au 11 chemin du Petit Revoyet permettant l'accès aux parents et aux enfants du Revoyet à l'école Marie Curie dans le quartier de Montmein

D19_102 : Convention d'occupation précaire et révocable d'un logement du domaine public de la commune d'Oullins sis 14 bis boulevard de l'Europe avec Monsieur Countouriotis, professeur des écoles

D19_103 : Délivrance de titres de concession - Masse C n°149 - Famille MATTACCHIONE

D19_104 : Contrat de location de la salle Christiane Sabatier de la Maison des Associations du Docteur Edmond Chopin au Consulat Général de Tunisie à Lyon du jeudi 12 septembre 2019 à 19 heures au dimanche 15 septembre 2019 à 22 heures

D19_105 : Modification de la régie de recettes « vacations funéraires » - Acte constitutif d’une régie de recettes (abroge et remplace la décision n°D17_010 du 17 janvier 2017)

D19_106 : Contrat de location de la salle des fêtes du parc Chabrières à la société La Mutuelle Générale pour le mardi 24 septembre 2019 de 14h à 19h

D19_107 : Délivrance de titres de concession - Bloc H n°2 - Famille FASCIOTTI

D19_108 : Défense de la Ville dans le cadre d'une requête devant Commission du contentieux du stationnement payant (19_19)

D19_109 : Contrat de location de la salle Christiane Sabatier de la Maison des Associations du Docteur Edmond Chopin au Consulat Général de Tunisie à Lyon du jeudi 03 octobre 2019 à 19 heures au dimanche 06 octobre 2019 à 22 heures

D19_110 : Clôture de la régie de recettes des livres du centenaire et Oullins de A à Z

D19_111 : Contrat de location de la salle Christiane Sabatier de la Maison des Associations du Docteur Edmond Chopin au Consulat Général de Tunisie à Lyon du jeudi 10 octobre 2019 à 19h00 au dimanche 13 octobre 2019 à 22h00

D19_112 : Contrat de location de la salle numéro 1 de la Maison des Sociétés à la société Régie d'Immeubles Bonnefoy pour le vendredi 11 octobre 2019 de 18h à 21h

D19_113 : Contrat de location de la salle numéro 2 de la Maison des Sociétés à la société Gindre et Lozano pour le mercredi 16 octobre 2019 de 17h30 à 21h

D19_114 : Délivrance de titres de concession - Masse TGJ "Carré Eglantine" n°55

D19_115 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats dans le cadre de l'audience du 4 septembre 2019 - n° CONT18_16

D19_116 : Régie de recettes pour la location des salles communales de la ville d’Oullins – Acte modificatif de la régie (abroge et remplace la décision n°D17_011 du 31 janvier 2017)

D19_117 : Contrat de location de la salle des fêtes du parc Chabrières à la société Administration d'Immeubles Rosier et Modica pour le mercredi 06 novembre 2019 de 16h à 21h

D19_118 : Contrat de location de la salle numéro 2 de la Maison des Sociétés à la Régie THIEBAUD pour le mercredi 06 novembre 2019 de 20h à 23h

D19_119 : Contrat de location de la salle des fêtes du parc Chabrières à la société Administration d'Immeubles Rosier et Modica pour le mercredi 20 novembre 2019 de 15h30 à 21h

D19_120 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Régie Centrale Immobilière pour le mardi 26 novembre 2019 de 17h à 22h

D19_121 : Contrat de location de la salle des fêtes du parc Chabrières à la régie Billon Bouvet et Bonnamour pour le mercredi 27 novembre 2019 de 18h à 23h

D19_122 : Contrat de location de la salle Christiane Sabatier de la Maison des Associations du Docteur Edmond Chopin à la régie Gindre le mardi 12 novembre 2019 de 18h à 21h

D19_123 : Délivrance de titres de concession - Masse I n°174 - Famille MARTELLACCI

D19_124 : Défense de la Ville dans le cadre d'une requête devant Commission du contentieux du stationnement payant (19_22)

D19_125 : Défense de la Ville dans le cadre d'une requête devant Commission du contentieux du stationnement payant (19_23)

D19_126 : Modification de la régie de recettes « régie de recettes Vacances Oullins » (Abroge et remplace la décision D19_028 du 22 février 2019)

D19_127 : Délivrance de titres de concession - Masse I n°20 - Famille HUGUES

D19_128 : Délivrance de titres de concession - Bloc B n°11 - Famille CASTRO

D19_129 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'Association des Centres Socioculturels d'Oullins au sein de la Maison des Associations du Docteur Chopin

D19_130 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Les Gones de la Traille de la Saulaie au sein de la Maison des Associations du Docteur Chopin

D19_131 : Rendu compte marchés publics du 31 août 2019 au 5 novembre 2019

D19_132 : Défense de la Ville dans le cadre d'une requête devant Commission du contentieux du stationnement payant (19_24)

D19_133 : Contrat de location de la salle Colovray à la société CLESEV Immobilier Oullins pour le lundi 09 décembre 2019 de 17h30 à 19h30

D19_134 : Contrat de location de la salle Colovray à la société La Régionale Immobilière pour le mercredi 11 décembre 2019 de 17h à 22h00

D19_135 : Contrat de location de la salle du Pôle Social du Golf à la société Régie Gindre pour le lundi 16 décembre 2019 de 17h30 à 22h30

D19_136 : Contrat de location de la salle numéro 1 de la Maison des Sociétés à la société Régie Billon Bouvet Bonnamour pour le jeudi 19 décembre 2019 de 18h à 20h

D19_137 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Compagnie de Sauvetage d'Oullins au sein de la Maison des Associations du Docteur Chopin

D19_138 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Amicale des Anciens Marins et Amis de la Marine d'Oullins au sein de la Maison des Associations du Docteur Chopin

D19_139 : Délivrance de titres de concession - Bloc D n°16 - Famille LAMBERT

D19_140 : Exercice du droit de préemption par la ville d’Oullins à l’occasion de la cession d’un fonds de commerce situé 20 avenue Jean Jaurès et appartenant à la société dénommée GAILLETON INVEST

D19_142 : Délivrance de titres de concession - Masse I n°255 - Familles GERMAN et ROBIN

D19_143 : Défense de la Ville dans le cadre d'une requête devant Commission du contentieux du stationnement payant (19_25)

D19_144 : Recours au Cabinet Itinéraires Avocats pour une médiation pénale dans le cadre du contentieux n° CONT19_27

D19_145 : Délivrance de titres de concession - Masse K n°151 - Famille FASSI

D19_146 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Nexity Lamy pour le lundi 06 janvier 2020 de 15h30 à 20h30

D19_147 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Nexity Lamy pour le mercredi 08 janvier 2020 de 16h à 21h

D19_148 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Nexity Lamy pour le lundi 13 janvier 2020 de 15h30 à 20h30

D19_149 : Contrat de location de la salle numéro 1 de la Maison des Sociétés à la société ICF Habitat Sud-Est Méditerranée pour le jeudi 16 janvier 2020 de 17h30 à 21h30

D19_150 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Régie Simonneau pour le lundi 20 janvier 2020 de 17h30 à 19h30

D19_151 : Contrat de location de la salle numéro 1 de la Maison des Sociétés à la société Régie Billon Bouvet Bonnamour pour le jeudi 23 janvier 2020 de 18h à 20h

D19_152 : Contrat de location de la salle du Caveau à la société Neowi Immobilier pour le vendredi 24 janvier 2020 de 18h à 20h

D19_153 : Contrat de location de la salle numéro 1 de la Maison des Sociétés à la société Régie Lyon Métropole pour le lundi 27 janvier 2020 de 14h à 16h

D19_154 : Contrat de location de la salle numéro 2 de la Maison des Sociétés à la société Cabinet Rivoire pour le mercredi 29 janvier 2020 de 18h à 21h

D19_155 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Djuringa Juniors pour le samedi 11 janvier 2020 de 8h à 23h

D19_156 : Défense de la Ville devant le Tribunal Administratif de Lyon dans le cadre du contentieux 19_26

D18_125 : contrat de location de la salle du caveau à la société Neowi immobilier pour le lundi 3 décembre 2018 de 18h à 20h

D18_126 : contrat de location de la salle du caveau à la société régie Confort - Ancien cabinet Pons et Bourdin - pour le lundi 10 décembre 2018 de 17h30 à 22h30

D18_127 : contrat de location de la salle Colovray à la société régie Billon Bouvet Bonnamour pour le mardi 11 décembre 2018 de 18h à 22h

D18_128 : contrat de location de la salle Christiane Sabatier à la société Vitae aide à domicile pour le mardi 11 décembre 2018 de 19h à 23h

D18_129 : contrat de location de la salle Colovray à la société la Régionale immobilière pour le mercredi 12 décembre 2018 de 17h à 22h

D18_130 : contrat de location de la salle n°2 de la maison des sociétés à la société régie Billon Bouvet Bonnamour pour le mercredi 19 décembre 2018 de 17h30 à 19h30

D18_131 : contrat de location de la salle du caveau à la société Agence centrale pour le mardi 4 décembre 2018 de 18h à 21h

D 18_132 : contrat de location de la salle du pôle social du Golf à la société Multi Régie pour le lundi 17 décembre 2018 de 17h à 20h

D18_133 : délivrance de titres de concession - TGJ n°25 "carré Eglantine" - Famille FEDIDA

D18_134 : convention d'occupation précaire - Logement de fonction d'une institutrice

D18_135 : changement de forme juridique - Masse L caveau Augival n°39 - Famille Cavalière

D18_136 : délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°67 - Famille Linossier

D18_137 : règlement des honoraires d'avocat - cabinet itinéraires avocats - relatifs à la procédure disciplinaire d'un agent

D18_138 : règlement des honoraires d'avocat - cabinet itinéraires avocats dans le cadre du contentieux n0CONT18_16 suite à la demande indemnitaire d'un agent

D18_139 : délivrance de titres de concession - Masse 5 n°18 - Famille CASTALDI (abroge et remplace la n°D18_088)

D18_140 : contrat de mise à disposition des toilettes publiques du passage de l'Eglise pour les entreprises de génie civil pendant la durée du chantier du Métro ligne B

D18_141 : contrat de location de la salle Colovray à la société Nexity Lamy pour le lundi 7 janvier 2019 de 16h à 21h

D18_142 : contrat de location de la salle Colovray à la société Nexity Lamy pour le mercredi 9 janvier 2019 de 16h à 21h

D18_143 : contrat de location parcelle terrain de jardin AM 155

D18_144 : règlement des honoraires d'avocat - cabinet Itinéraires avocats dans le cadre du conseil juridique n°CONS18_06 relatif à la demande de protection fonctionnelle d'un agent

D18_145 : règlement des honoraires d'avocat - Cabinet itinéraires avocats dans le cadre du contentieux n°CONT18_12 suite à la demande indemnitaire d'un agent

D18_146 : contrat de location de la salle Colovray à la société Nexity Lamy pour le lundi 14 janvier 2019 de 16h à 20h

D18_147 : contrat de location de la salle Colovray à la société Djunringa Juniors pour le samedi 12 janvier 2019 de 9h à 19h

D18_148 : contrat de location de la salle des fêtes à la Mutuelle Générale pour le mardi 15 janvier 2019 de 14h à 19h

D18_149 : contrat de location de la salle n°2 de la maison des sociétés à la société régie Gindre pour le mardi 29 janvier 2019 de 18h à 20h

D18_150 : contrat de location de la salle du caveau à la société régie Gindre pour le 14 janvier 2019 de 18h à 20h

D18_151 : contrat de location de la salle n°1 de la maison des sociétés à la société cabinet Pierre Rivoire pour le jeudi 24 janvier 2019 de 17h à 21h

N° D18_001 Création d'une régie de recettes temporaire pour percevoir les droits d'occupation du domaine public lors des printanières 2018

N° D18_002 Délivrance de titres de concession - Masse L augival n°69 - Famille LEVASSEUR

N° D18_003 Délivrance de titres de concession - Masse MN n°19 - Famille YVANES

N° D18_004 Délivrance de titres de concession - Masse G n° 31 - Famille HAROUTUNIAN

N° D18_005 Modification de la régie de recettes et d'avances "Animation jeunesse" - Extension de l'objet de la régie de recettes et d'avances

N° D18_006 Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des sociétés à la société Régie Bonnefoy pour le vendredi 26 janvier 2017 de 17h à 19h

N° D18_007 Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des sociétés à la société Régie Foncia Grand Large pour le mardi 6 février 2018 de 17h30 à 20h30

N° D18_008 Contrat de location de la salle Colovray à la régie APB Pons et Bourdin pour le lundi 5 février 2018 de 17h30 à 22h30

N° D18_009 Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des sociétés à la société Régie Confiance Immobilier pour le vendredi 23 février 2018 de 18h à 20h

N° D18_010 Délivrance de titres de concession - Bloc L n°13 - Famille BAGNEUX

N° D18_011 Délivrance de titres de concession - Bloc L n°14 - Famille PACOUTET

N° D18_012 Délivrance de titres de concession - TGJ "Carré Eglantine" n°42 - Famille PAUTARD

N° D18_013 Délivrance de titres de concession - Bloc L n°15 - Famille MOURY

N° D18_014 Délivrance de titres de concession - Masse C n°126 - Famille NEGRE

N° D18_015 Délivrance de titres de concession - Masse C n°8 - Famille CHATEY - Conversion du titre de concession du Bloc A n°10

N° D18_016 Délivrance de titres de concession - Masse MN n°67 - Famille BOUTEYRE

N° D18_017 Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des sociétés à la Régie Gindre pour le mardi 13 mars 2018 de 17h à 20h

N° D18_018 Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des sociétés à la société Régie Lyon Métropole pour le mercredi 14 mars 2018 de 18h à 22h

N° D18_019 Contrat de location de la salle Christiane SABATIER à la société VITAE aide à domicile pour le mercredi 21 mars 2018 de 20h à 23h

N° D18_020 Transaction avec Mme et M. Berthillot - Remboursement des frais restés à leur charge dans le cadre des dégâts subis par leur véhicule en raison de la chute d'un arbre appartenant à la Ville

N° D18_021 Délivrance de titres de concession - Masse E n°119 - Famille EXBRAYAT

N° D18_022 Reprise des concessions accordées pour 15 ans en 1981, 1994 et 2000 arrivées à échéance - Année 2018

N° D18_023 Régie de recettes pour la perception des droits de stationnement sur le territoire de la Commune

N° D18_024 Rendu compte des marchés publics du 23 décembre 2017 au 12 février 2018

D18_025 : Contrat de location de la salle du Caveau à la société La Régionale Immobilière pour le lundi 26 mars 2018 de 18h à 20h30

D18_026 : Contrat de location de la salle Colovray à la régie Galyo pour le mardi 27 mars 2018 de 17h30 à 20h30

D18_027 : Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des sociétés à la régie Chesnard immobilier pour le mercredi 28 mars 2018 de 18h à 22h

D18_028 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des sociétés à la régie Oralia Bagnères et Lépine pour le mardi 27 mars 2018 de 18h à 20h

D18_029 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats relatifs à la procédure disciplinaire d'un agent municipal

D18_030 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats relatifs à la demande indemnitaire d'un agent municipal

D18_031 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - relatifs à la procédure disciplinaire d'un agent municipal

 D18_032 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - Réunion de coordination sur les dossiers ressources humaines en cours

D18_033 : Délivrance de titres de concession - Masse MN n°53 - Famille VANDROUX

D18_034 : Délivrance de titres de concession - Masse R n°109 - Famille GAILLARD

D18_035 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Gestion et Patrimoine Lescuyer pour le mardi 03 avril 2018 de 17h30 à 20h30

D18_036 : Contrat de location de la salle Colovray à la société la Régionale Immobilière pour le mercredi 04 avril 2018 de 17h à 22h

D18_037 : Contrat de location de la salle des fêtes à La Mutuelle Générale pour le jeudi 12 avril 2018 de 14h à 19h

D18_038 : Délivrance de titres de concession - Masse 11 n°19 - Famille VILLENEUVE

D18_039 : Délivrance de titres de concession - Masse 1 n°69 - Famille COINDREAU

D18_040 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société IAC pour le lundi 16 avril 2018 de 18h à 22h

D18_041 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société Nexity Lamy pour le mardi 17 avril 2018 de 17h à 19h

D18_042 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société Confiance Immobilier pour le mardi 24 avril 2018 de 18h à 21h

D18_043 : Délivrance de titres de concession - Bloc N n°10 - Famille DARDIER

D18_044 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - relatifs à la procédure disciplinaire d'un agent municipal

D18_045 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - relatifs à la demande indemnitaire d'un agent municipal

D18_046 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°68 - Famille LAURIN

D18_047 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - relatifs à la procédure disciplinaire d'un agent municipal

D18_048 :Délivrance de titres de concession - Masse R n°9 - Famille GONIN

D18_049 : Délivrance de titres de concession - Masse 13 n°65 - Famille BOMBRUN

D18_050 : Souscription d’une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d’épargne

D18_051 : Délivrance de titres de concession - Bloc N n°11 - Famille MARCELLIN

D18_052 : Délivrance de titres de concession - Masse E n°103 - Famille FRANCISOUD

D18_053 : Location de l'exposition Venenum auprès de Lyon BD Organisation

D18_054 : Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des Sociétés à la société Confiance Immobilier pour le mercredi 23 mai 2018 de 18h00 à 20h00

D18_055 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société Quadral Immobilier pour le mardi 29 mai 2018 de 17h30 à 21h

D18_056 : Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des Sociétés à la société Quadral Immobilier pour le mercredi 30 mai 2018 de 17h30 à 21h00

D18_057 : Contrat de location robot nettoyeur piscine

D18_058 : Délivrance de titre de concession - Bloc C n°1 - Famille CLOUPET

D18_059 : Délivrance de titre de concession masse C n°123 - Famille GARCIA

D18_060 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - relatifs à la procédure disciplinaire d'un agent municipal

D18_061 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - relatifs à l'indemnité de départ d'un agent municipal

D18_062 : Délivrance de titres de concession - Masse Q n°52 - Famille MELA

D18_063 : Contrat de location de la salle du Pôle Social du Golf à la Régie Immo de France Rhône Alpes pour le lundi 04 juin de 18h à 22h

D18_064 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société La Régionale Immobilière pour le jeudi 07 juin 2018 de 17h à 19h

D18_065 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Quadral Immobilier pour le mercredi 13 juin 2018 de 17h15 à 21h30

D18_066 : Convention d’occupation temporaire des parcelles AM24 et AM25 situées 67-69 rue Pierre Sémard à Oullins

D18_067 : Contrat de location de la salle Christiane Sabatier à la société Gerimmo pour le mercredi 27 juin 2018 de 18h à 20h

D18_068 : Contrat de location de la salle du Caveau à la société LIONROSE pour le jeudi 28 juin 2018 de 17h30 à 20h30

D18_069 : Contrat de location de la salle Christiane Sabatier à la société VITAE AIDE A DOMICILE pour le mardi 26 juin 2018 de 20h à 23h

D18_070 : Contrat de location de la salle du Caveau à la société BAYARD Gestion, pour le lundi 25 juin 2018 de 18h à 20h

D18_071 : Rendu-compte des marchés publics du 13 février au 24 mai 2018

N° D18_072 : délivrance de titres de concession - Bloc L n°16 - Famille SIFFERT

N° D18_073 : convention d'utilisation du domaine public pour la cafétéria de la piscine été 2018

N° D18_074 : délivrance de titres de concession - Masse MN 70 - Famille BORREL

N° D18_075 : recours au Cabinet Itinéraires Avocats dans le cadre du contentieux n° CONT18_12 suite à la demande indemnitaire d'un agent

N° D18_076 : contrat de location de la salle n°2 de la Maison des Sociétés à la société Centrale Immobilière pour le lundi 2 juillet 2018 de 18h00 à 20h00

N° D18_077 : délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°1 - Famille CAMUS

N° D18_078 : autorisation d'utilisation des installations sportives municipale pour l'enseignement du sport en milieu scolaire et par des établissements éducatifs pour l'année scolaire 2018-2019

N° D18_079 : demande de subvention à la DRAC Auvergne Rhône-Alpes pour le projet Connect'

N° D18_080 : prolongement de la ligne B du métro à Hôpitaux Sud - Convention d'occupation temporaire avec le SYTRAL pour les parcelles 69149 AK559 et 69149 AK562, 45 rue Louis Pasteur

N° D18_081 : réalisation d'un contrat de prêt auprès du Crédit Agricole

N° D18_082 : création d'une régie de recettes temporaire pour percevoir les droits d'occupation du domaine public lors des automnales 2018

N° D18_083 : délivrance de titres de concession - Masse MN n°130 - Famille DHIMOILA

N° D18_084 : transaction avec l'entreprise INOBAT suite à la saisine du Comité Consultatif Interrégional de Règlement des Litiges (CCIRA)

N° D18_085 : délivrance de titres de concession - Bloc S n°5 - Famille MATHEY

N° D18_086 : délivrance de titres de concession - Masse K n°156 - Famille LE CUNFF

N° D18_087 : délivrance de titres de concession - Masse H caveau Augival n°13 - Famille FORSBACH

N° D18_088 : délivrance de titres de concession - Masse MN n°120 - Famille CASTALDI

N° D18_089 : délivrance de titres de concession - Masse F n°9 - Famille MATHEY (Abroge et remplace la n° D18_085)

N° D18_090 : contrat de location de la salle n°2 de la Maison des Sociétés à Madame Diane LOUSTE, psychologue en auto entreprise, pour les samedis 8 et 22 septembre 2018 de 9h00 à 12h00

N° D18_091 : contrat de location de la salle Christiane Sabatier à la société Vitae aide à domicile pour le mardi 18 septembre 2018 de 19h30 à 23h

N° D18_092 : recours au Cabinet Itinéraires Avocats dans le cadre du contentieux n°CONT18_16 suite à la demande indemnitaire d'un agent

N° D18_093 : rendu-compte des marchés publics du 25 mai au 30 août 2018

D18_094 : Délivrance de titres de concession - Bloc N n°12 - Famille MICHAUDON

D18_095 : Délivrance de titres de concession - Masse P n°54 - Famille BERENICE

D18_096 : Délivrance de titres de concession - Masse C n°136 - Famille BENOUALI

D18_097 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°45 - Famille MASALA

D18_098 : Contrat de location de la salle des fêtes à la Mutuelle Générale 09/10/18 de 14h à 19h

D18_099 : Contrat de location de la salle du Pôle social  du Golf à la régie Gindre 11/10/18 de 17h à 22h

D18_100 : Délivrance de titres de concession - Masse C n°116 - Famille GUILLAT

D18_101 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°25 - Famille FERREIRA

D18_102 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°39 - Famille CAVALIERE

D18_103 : Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des sociétés à la société Régie et Gindre et Lozano 17/10/2018 de 18h à 21h

D18_104 : Contrat de location de la salle des fêtes à la société BK-France 31/10/18 de 8h à 23h (annulée)

D18_105 : Délivrance de titres de concession - Bloc O n°9 - Famille CHARTRIN

D18_106 : Contrat de location de la salle n°2 de la maison des sociétés à la société Gindre 06/11/18 de 18h à 19h30

D18_107 : Contrat de location de la salle n°1 de la maison des sociétés à la société Régie d'immeubles Bonnefoy  09/11/18 de 17h à 19h

D18_108 : Contrat de location de la salle n°2 de la maison des sociétés à la société Thiebaud 12/11/18 de 19h à 23h

D18_109 : Contrat de location de la salle Christiane Sabatier à la société Roalia Rosier Modica et Piron 13/11/18 de 18h à 21h

D18_110 : Délivrance de titres de concession - Masse F n°87 - Famille DI-BENEDETTO

D18_111 : Délivrance de titres de concession - Masse 11 n°29 - Famille AVAGUIAN

D18_112 : Délivrance de titres de concession - Masse 9 n°65 - Famille BONIN

D 18_113 : Contrat de location de la salle du pôle social du Golf à la société Régie Confort - Ancien Cabinet Pons et Bourdin 19/11/18 de 18h à 20h

D18_114 : Délivrance de titres de concession - Masse O n°106 - Famille PELISSIER

D18_115 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'Association des Centres Socioculturels d'Oullins

D18_116 : Contrat de mise à disposition de locaux entre la commune d'Oullins et l'Association des Scouts et Guides de France Groupe Oullins La Mulatière

D18_117 : Changement de forme juridique - Masse I n°258 - Famille ROMAN

D18_118 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Régie Billon Bouvet Bonnamour 20/11/18 de 18h à 22h

D 18_119 : Contrat de location de la salle des fêtes à la société Oralia Rosier Modica 21/11/18 de 15h30 à 23h

D 18_120 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des sociétés à la société Nexity Lamy pour le 22/11/18 de 18h à 20h

D18_121 : Contrat de location de la salle des fêtes à la société Cité Création du 24 au 25/11/18

D18_122 : Délivrance de titres de concession - Bloc O n°10 - Famille LAVACHE

D18_123 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Centrale Immobilière 26/11/18 de 17h à 22h

D 18_124 : Rendu-compte des marchés publics du 1er septembre au 12 novembre 2018

D17_041 : Modification de la régie d'avances et de recettes "Vacances Oullins" - Acte constitutif d'une régie de recettes et d'avances
D17_042 : Délivrance de titres de concession - Bloc L n°10 - Famille SALAS
D17_043 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - Note relative aux montages contractuels envisageables pour la réalisation de travaux et la gestion de la piscine d'Oullins
D17_044 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - Note relative au temps de travail des agents de la Résidence La Californie
D17_045 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - Note relative à la procédure disciplinaire d'un agent municipal
D17_046 : Délivrance de titre de concessions - Masse MN n°95 - Famille LAFOND
D17_047 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la régie Thiebaud
D17_048 : Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des Sociétés à la régie Gindre et Lozano
D17_049 : Contrat de location de la salle du Caveau à la régie la Régionale Immobilière
D17_050 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la régie NEXITY pour le 23 octobre 2017 de 18h00 à 20h00
D17_051 : Délivrance de titres de concession - Bloc J n°13 - Famille BERTRAND
D17_052 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - Note relative à la procédure disciplinaire d'un agent municipal
D17_053 : Délivrance de titres de concession - Bloc L n°11 - Famille BRU
D17_054 : Contrat de location de la salle des fêtes à la Régie Centrale Immobilière pour le mardi 28 Novembre 2017 de 17h à 22h
D17_055 : Contrat de location de la salle Colovray à la Régie Billon Bouvet Bonnamour pour le 13 novembre 2017 de 17h30 à 22h30
D17_056 : Contrat de location de la salle des fêtes à la Mutuelle Générale pour le mardi 10 octobre 2017 de 13h00 à 18h00
D17_057 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - relatifs à la procédure disciplinaire d'un agent municipal
D17_058 : Délivrance de titres de concession - Masse MN n°64 - Famille GANDON
D17_059 : Acceptation de l'indemnisation concernant le sinistre au Théâtre de la Renaissance en date du 04/09/2017
D17_060 : Rendu-compte des marchés publics du 22/08/2017 au 23/10/2017
D17_061 : Délivrance de titres de concession - Bloc J n°14 - Famille GAUTHIER
D17_062 : Délivrance de titres de concession - Masse L n°59 - Famille BRANCOURT
D17_063 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°71 - Famille BRUNET
D17_064 : Règlement des honoraires d'avocat - Note relative aux délégations des conseillers municipaux - Cabinet Itinéraires Avocats
D17_065 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Régie Simonneau pour le lundi 06 novembre 2017 de 17h à 20h
D17_066 : Contrat de location de la salle du Caveau à la Régie Agence Centrale pour le mardi 14 novembre 2017 de 18h à 20h30
D17_067 : Contrat de location de la salle du Pôle Social du Golf à la Régie APB Pons et Bourdin pour le jeudi 16 novembre 2017 de 18h à 20h

D17_068  :  Contrat de location de la salle Colovray à la société Régie Martinet pour le lundi 4 décembre 2017 de 17h30 à 20h00

D17_069 :  Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des Sociétés à la sociétés Régie Mercier Immobilier pour le lundi 11 décembre 2017 de 18h à 20h

D17_070 : Contrat de location de la salle du Caveau à Neowi Régie ADB pour le lundi 11 décembre 2017 de 18h 20h

D17_071 : Contrat de location de la salle du Caveau à la Régie Favre de Fos pour le jeudi 21 décembre 2017 de 17h à 21h

D17_072 : Délivrance de titres de concession - Bloc J n°16 - Famille Gauthier (abroge et remplace la n°D17_061)

D17_073 : Acceptation de l'indemnisation concernant le sinistre chemin de Sanzy en date du 10/09/2017

D17_074 : Délivrance de titres de concession - Bloc J n°14 - Famille Bureau

D17_075 : Délivrance de titres de concession - Masse K "carré Myosotis" n°2 - Famille Soler

D17_076 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°70 - Famille Peillon

D17_077 : Délivrance de titres de concession - Bloc J n°15 - Famille Bordere Andreou

D17_078 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Cité Création pour le vendredi 15 décembre 2017 de 13h30 à 23h

D17_079 : Délivrance de titres de concession - Masse K "carré Myosotis" n°20 - Famille Paulin

D17_080 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - Relatifs à la procédure disciplinaire d'un agent municipal

D17_081 : Réalisation d'un contrat de prêt auprès du Crédit Agricole

D17_082 : Délivrance de titres de concession - Masse I n°181 - Famille Perin (abroge et remplace la n° D16_082)

D17_083 : Délivrance de titres de concession - Masse MN n°114 - Famille Pisoni

D17_084 : Délivrance de titres de concession - Bloc L n°12 - Famille Serre

D17_085 : Délivrance de titres de concession - Masse TGJ "Carré Eglantine" n°5 - Famille Cointet

D17_086 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Régie Nexity Lamy pour le lundi 8 janvier 2018 de 16h à 20h

D17_087 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Régie Nexity Lamy pour le lundi 15 janvier 2018 de 16h à 20h

D17_088 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Régie Nexity Lamy pour le lundi 29 janvier 2018 de 16h à 21h

D17_089 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Djuringa Juniors pour le samedi 13 janvier 2018 de 9h à 20h

D17_090 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société Régie Gindre pour le mardi 16 janvier 2018 de 18h à 20h

D17_091 : Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des Sociétés à la société Régie Billon Bouvet Bonnamour pour le mercredi 17 janvier 2018 de 17h30 à 19h30

D17_092 : Contrat de location de la salle du Caveau au cabinet Pierre Rivoire pour le jeudi 18 janvier 2018 de 18h à 20h

D17_093 : Contrat de location de la salle Christiane Sabatier à la société VITAE pour le mercredi 17 janvier 2018 de 20h à 23h

D17_094 : Rendu-compte des marchés publics du 24 octobre au 22 décembre 2017

 D17_095 : Délivrance de titres de concession - Masse 4 n°14 - Famille LATY

D17_096 : Délivrance de titres de concession - Masse E n° 215 - Famille COROUENNE

D17_097 : Abroge D17_081 - Souscription d'un crédit long terme multi index

N° D17_095 Délivrance de titres de concession - Masse 4 n°14 - Famille LATY

N° D 17_096 Délivrance de titres de concession - Masse E n°215 - Famille COROUENNE

N° D17_097 Abroge D17_081 - Réalisation d'un contrat de prêt auprès du crédit agricole

N° D16_001 Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Lamy - Requête en référé instruction concernant les désordres constatés sur le bâtiment du stade du Merlo et notamment au niveau des vestiaires

N° D16_002 Rendu-compte des marchés publics du 18 novembre 2015 au 5 janvier 2016

N° D16_003 Décision Famille GUIGUE Masse G n°33

N° D16_004 - Délivrance de titres de concession - Bloc V n°5 - Famille BONGRAND

N° D16_005 - Création d'une régie de recettes temporaire pour percevoir les droits d'occupation du domaine public lors des printanières 2016

N° D16_006 - Délivrance de titres de concession - Masse E n°108-109 - Famille GINEST

N° D16_007 - Règlement des frais et honoraires d’avocats (dossier RAMI permis modificatif – saisine : D13-56 ; permis de construire et de démolir – saisine : D14-69)

N° D16_008 - Exercice du droit de préemption par la ville d’Oullins à l’occasion de la cession par voie d'adjudication d’un fonds de commerce situé 166 Grande Rue et appartenant à la SARL « Les Délices du Midi »

N° D16_009 - Délivrance de titres de concession - Masse MN n°82 - Famille ARMA

N° D16_010 - Délivrance de titres de concession - Masse C n°39 - Famille CARLIN

N° D16_011 - Avenant au bail initial donné à la société SCCV AMBIANCE CITY pour la parcelle AK 72 sis 16 rue de la Camille

> Avenant au bail

N° D16_012 - Reprise des concessions accordées pour 15, 30 et 50 ans en 1963, 1983 et 1998 arrivées à échéance - Année 2016

N° D16_013 - Délivrance de titres de concession - Carré Eglantine n°7 - Famille HOUBRE

N° D16_014 - Délivrance de titres de concession - Bloc K n°5 - Famille LATIL THEVENON

N° D16_015 - Rendu-compte des marchés publics du 6 janvier au 2 mars 2016

N° D16_016 Délivrance de titres de concession - Masse 8 n°61 - Famille SARZIER

N° D16_017 Délivrance de titres de concession - Bloc V n°6 Famille BONGRAND

N° D16_018 Délivrance de titres de concession - Bloc V n°7 - Famille SICRE

N° D16_019 Recours au cabinet Sauvayre dans le cadre du contentieux suite aux dégradations volontaires ayant eu lieu au parc Chabrières dans la nuit du 1er janvier 2016

N° D16_020 Délivrance de titres de concession - Bloc W n°2 - Famille PAVES

N° D16_021 Délivrance de titres de concession - Bloc V n°8 - Famille ZANETTI

N° D16_022 Délivrance de titres de concession - Bloc W n°1 - Famille TRONCARD

N° D16_023 Délivrance de titres de concession - Bloc W n°3 - Famille BONNAND

N° D16_024 Travaux d'aménagement de l'esplanade la Médiathèque municipale - demande de subvention

N° D16_025 Rendu compte des marchés publics du 3 mars au 22 avril 2016

N° D16 026 Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°58 - Famille GALLO

N° D16 027 Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°59 - Famille LUCI

N° D16 028 Délivrance de titres de concession - Bloc W n°4 - Famille DESSALLES

N° D16 029 Rendu-compte des marchés publics du 23 avril au 20 mai 2016

D16_030 Règlement des frais et honoraires d'avocats (Ville d'Oullins / Société Alpitech)

D16_031 Délivrance de titres de concession - Masse 8 n°54 - Famille HERELLIER

D16_032 Délivrance de titres de concession - Masse E n°34 - Famille SORDIER

D16_033 Acceptation de l'indemnisation concernant le sinistre au pôle petite enfance de la Buissière

D16_034 Création d’une régie de recettes temporaire pour la perception des droits d’occupation du domaine public acquittés lors des automnales - Braderie d’automne 2016

D16_035 Délivrance de titres de concession Bloc M n°8 - Famille DESUTTER

D16_036 Modification de la régie de recettes et d'avances « Animation Jeunesse » - Extension de l’objet d’une régie de recettes et d’avances

D16_037 Modification de la régie de recettes « Vacances Oullins » Acte constitutif d’une régie de recettes et d’avances

D16_038 Délivrance de titres de concessions - Masse L caveau Augival n°60 - Famille GOMES RAMOS

D16_039 Délivrance de titres de concession - Masse C n°127 - Famille VEYRE

D16_040 Règlement des honoraires d’avocat – Cabinet Lamy – Requête introductive d'instance concernant les désordres constatés sur le bâtiment du stade du Merlo et notamment au niveau des vestiaires

D16_041 Règlement des frais et honoraires d’avocats - Affaire commune d'Oullins / Gazelle

D16_042 Délivrance de titres de concession - Bloc N n°9 - Famille BOUTEYRE

D16_043 Délivrance de titres de concession - Masse I n°311 - Famille RAVACHOL

D16_044 Délivrance de titres de concession - Masse R n°59 - Famille DARDELET

D16_045 Délivrance de titres de concession - Masse F n°106 - Famille POUX

D16_046 Délivrance de titres de concession - Masse I n°36 - Famille REUNGOAT

D16_047 Délivrance de titres de concession - Masse K carré Myosotis n°1 - Famille MARTINEZ

D16_048 Délivrance de titres de concession - Masse K carré Myosotis n°2 - Famille MOLIERE

D16_049 Délivrance de titres de concession - Masse K carré Myosotis n°4 - Famille DI GRANDI

D16_050 Délivrance de titres de concessions - Masse K carré Myosotis n°3 - Famille TOURASSE

D16_051 Délivrance de titres de concession - Masse K carré Myosotis n°5 - Famille NADER

D16_052 Délivrance de titres de concession - Masse K carré Myosotis n°6 - Famille OUANADA

D16_053 Délivrance de titres de concession - Masse K carré Myosotis n°7 - Famille FERNANDEZ

D16_054 Délivrance de titres de concession - Masse K carré Myosotis n°12 - Famille ARMELLIN

D16_055 Délivrance de titres de concession - Masse K carré Myosotis n°8 - Famille BIQUE

D16_056 Rendu-compte des marchés publics du 21 mai au 19 août 2016

D16 057 Délivrance de titres de concessions - Bloc W n°6 - Famille BERBEY

D16 058 Délivrance de titres de concession - Masse 8 n°64 - Famille BEVALOT

D16 059 Reprise des concessions arrivées à échéance - Année 2016

D16 060 Délivrance de titres de concession - TGJ "Carré Églantine" n°26 - Famille MARCHAND-DOREL

D16 061 Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°61 - Famille MICHAUT

D16 062 Délivrance de titres de concession - Masse TGJ « carré Eglantine » n°27 - Famille BENEY

D16 063 Délivrance de titres de concession - Masse TGJ « Carré Eglantine » n°28 - Famille QUAGLIATINI

D16 064 Délivrance de titres de concession - Masse TGJ « Carré Eglantine » n°32 - Famille GAUTHIER

D16 065 Délivrance de titres de concessions - TGJ « Carré Eglantine » n°44 - Famille LARBI - GOYAT

D16 066 Délivrance de titres de concession - Masse TGJ « Carré Eglantine » n°45 - Famille PHILIPPE

D16 067 Délivrance de titres de concession - Masse TGJ « Carré Eglantine » n°49 - Famille CATANIA

D16 068 Délivrance de titres de concession - Masse TGJ « carré Eglantine » n°48 - Famille CHESNEAU

D16 069 Délivrance de titres de concession - Masse 13 n°81 - Famille HUMBERT

D16 070 Délivrance de titres de concession - Masse 9 n°45 - Famille BRACHET

D16 071 Délivrance de titres de concession - Masse E n°62 - Famille ESPARVIER

D16 072 Délivrance de titres de concession - Masse E n°72 - Famille DUPERRAY

D16 073 Rendu-compte des marchés publics du 20 août au 30 septembre 2016

D16 074 Prise à bail d'un local commercial par la Ville d'Oullins au 66 Grande rue à Oullins

D16 075 Délivrance de titres de concession - Masse TGJ "Carré Eglantine" n°10 - Famille PEDREGOSA

D16 076 Règlement des honoraires d’avocat – Cabinet Itinéraire Droit Public - Conseil juridique dans le cadre de la mutualisation du Centre de Supervision Urbain (CSU)

D16 077 Délivrance de titres de concession - Bloc W n°5 - Famille ROCHE

D16 078 Acceptation de l'indemnisation concernant le sinistre au gymnase Maurice Herzog en date du 17/06/2016

D16 079 Rendu-compte des marchés publics du 1er octobre au 8 novembre 2016

D16 080 Délivrance de titres de concession - Masse I n°217 - Famille BOTHOA

D16 081 Avenant au bail initial donné à la société SCCV AMBIANCE CITY pour la parcelle AK 72 sise 16 rue de la Camille

N° D16_082 Délivrance de titres de concession - Masse I n°181 - Famille PERIN

N° D16_083 Bail à usage d'habitation

N° D16_084 Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°74 - Famille FERNANDES DA SILVA

N° D16_085 Délivrance de titres de concession - Bloc W n°8 - Famille PARRA

N° D16_086 Délivrance de titres de concession - Masse E n°97 - Famille GUGLIELMETTI