Décisions

2017

N° D17_001 Délivrance de titres de concession - Bloc J n°9 - Famille ORLOFF

fileadmin/documents/Vie_municipale/Conseil_municipal/decisions/2_2017/D17_001_bloc_j_9_orloff.pdf

N° D17_002 Délivrance de titres de concession - Masse Q n°74 - Famille EGRAZ

N° D17_003 Délivrance de titres de concession - Masse E n°116 - Famille PELISSE

N° D17_004 Délivrance de titres de concession - Famille de GAILLARD - Masse L caveau Augival n°73

N° D17_005 Création d'une régie de recettes temporaire pour percevoir les droits d'occupation du domaine public lors des printanières 2017

N° D17_006 Régie de recettes pour l’encaissement des recettes de la piscine municipale d’Oullins- Modification du fonds de caisse mis à disposition du régisseur

N° D17_007 Rendu-compte des marchés publics du 9 novembre 2016 au 3 janvier 2017

N° D17_008 Délivrance de titres de concession - Bloc J n°10 - Famille BERTAUD

N° D17_009 Délivrance de titres de concession - Masse D n°71a - Famille RABEYRIN

N° D17_010 Modification de la régie de recettes « vacations funéraires » - Acte constitutif d’une régie de recettes

N° D17_011 Régie de recettes pour la location de la salle des fêtes du parc Chabrières, des salles Collovray, du Caveau et du Pôle social du Golf – Acte modificatif de la régie

N° D17_012 Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°72 - Famille FORAND

N° D17_013 Délivrance de titres de concession - Masse TGJ carré Eglantine n°46 - Famille BERNARD

N° D17_014 Délivrance de titres de concession - Masse I n°200 - Famille ATTAL

N° D17_015 Délivrance de titres de concession - Masse 1 n°105 - Famille ARULNADIN

N° D17_016 Rendu-compte des marchés publics du 04 janvier au 03 mars 2017

N° D17_017 Délivrance de titres de concessions - Masse TGJ "Carré Eglantine" n°39- Famille RAMONI

N° D17_018 Délivrance de titres de concession - Bloc J n°11 - Famille GARCIA

N° D17_019 Délivrance de titres de concession - Masse MN n°189 - Famille HERROU

N°D17_020 Délivrance de titres de concession - Masse 1 n°109 - Famille CAPOBIANCO

N° D17_021 Convention de location exposition " LUG "

N° D17_022 Délivrance de titres de concession - Masse MN n°147 - Famille GIBELIN

N° D17_023 Souscription d’une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d’épargne

N° D17_024 Reprise des concessions accordées pour 15, 30 et 50 ans en 1964, 1972, 1984, 1995, 1998 et 1999 arrivées à échéance - Année 2017

N° D17_025 Souscription d’un emprunt auprès de la Caisse d’épargne

N° D17_026 Délivrance de titres de concession - Bloc J n°12 - Famille SANCHEZ-THISSE

N° D17_027 Délivrance de titres de concession - Bloc L n°9 - Famille CAPELANI

N° D17_028 Délivrance de titres de concession - Masse F n°156 - Famille MASSOLO

N° D17_029 Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°47 - Famille FANCELLU

N° D17_030 Rendu-compte des marchés publics du 4 mars au 16 mai 2017

N° D17_031 Création d’une régie de recettes temporaire pour la perception des droits d’occupation du domaine public acquittés lors des automnales - Braderie d’automne 2017

2016

N° D16_001 Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Lamy - Requête en référé instruction concernant les désordres constatés sur le bâtiment du stade du Merlo et notamment au niveau des vestiaires

N° D16_002 Rendu-compte des marchés publics du 18 novembre 2015 au 5 janvier 2016

N° D16_003 Décision Famille GUIGUE Masse G n°33

N° D16_004 - Délivrance de titres de concession - Bloc V n°5 - Famille BONGRAND

N° D16_005 - Création d'une régie de recettes temporaire pour percevoir les droits d'occupation du domaine public lors des printanières 2016

N° D16_006 - Délivrance de titres de concession - Masse E n°108-109 - Famille GINEST

N° D16_007 - Règlement des frais et honoraires d’avocats (dossier RAMI permis modificatif – saisine : D13-56 ; permis de construire et de démolir – saisine : D14-69)

N° D16_008 - Exercice du droit de préemption par la ville d’Oullins à l’occasion de la cession par voie d'adjudication d’un fonds de commerce situé 166 Grande Rue et appartenant à la SARL « Les Délices du Midi »

N° D16_009 - Délivrance de titres de concession - Masse MN n°82 - Famille ARMA

N° D16_010 - Délivrance de titres de concession - Masse C n°39 - Famille CARLIN

N° D16_011 - Avenant au bail initial donné à la société SCCV AMBIANCE CITY pour la parcelle AK 72 sis 16 rue de la Camille

> Avenant au bail

N° D16_012 - Reprise des concessions accordées pour 15, 30 et 50 ans en 1963, 1983 et 1998 arrivées à échéance - Année 2016

N° D16_013 - Délivrance de titres de concession - Carré Eglantine n°7 - Famille HOUBRE

N° D16_014 - Délivrance de titres de concession - Bloc K n°5 - Famille LATIL THEVENON

N° D16_015 - Rendu-compte des marchés publics du 6 janvier au 2 mars 2016

N° D16_016 Délivrance de titres de concession - Masse 8 n°61 - Famille SARZIER

N° D16_017 Délivrance de titres de concession - Bloc V n°6 Famille BONGRAND

N° D16_018 Délivrance de titres de concession - Bloc V n°7 - Famille SICRE

N° D16_019 Recours au cabinet Sauvayre dans le cadre du contentieux suite aux dégradations volontaires ayant eu lieu au parc Chabrières dans la nuit du 1er janvier 2016

N° D16_020 Délivrance de titres de concession - Bloc W n°2 - Famille PAVES

N° D16_021 Délivrance de titres de concession - Bloc V n°8 - Famille ZANETTI

N° D16_022 Délivrance de titres de concession - Bloc W n°1 - Famille TRONCARD

N° D16_023 Délivrance de titres de concession - Bloc W n°3 - Famille BONNAND

N° D16_024 Travaux d'aménagement de l'esplanade la Médiathèque municipale - demande de subvention

N° D16_025 Rendu compte des marchés publics du 3 mars au 22 avril 2016

N° D16 026 Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°58 - Famille GALLO

N° D16 027 Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°59 - Famille LUCI

N° D16 028 Délivrance de titres de concession - Bloc W n°4 - Famille DESSALLES

N° D16 029 Rendu-compte des marchés publics du 23 avril au 20 mai 2016

D16_030 Règlement des frais et honoraires d'avocats (Ville d'Oullins / Société Alpitech)

D16_031 Délivrance de titres de concession - Masse 8 n°54 - Famille HERELLIER

D16_032 Délivrance de titres de concession - Masse E n°34 - Famille SORDIER

D16_033 Acceptation de l'indemnisation concernant le sinistre au pôle petite enfance de la Buissière

D16_034 Création d’une régie de recettes temporaire pour la perception des droits d’occupation du domaine public acquittés lors des automnales - Braderie d’automne 2016

D16_035 Délivrance de titres de concession Bloc M n°8 - Famille DESUTTER

D16_036 Modification de la régie de recettes et d'avances « Animation Jeunesse » - Extension de l’objet d’une régie de recettes et d’avances

D16_037 Modification de la régie de recettes « Vacances Oullins » Acte constitutif d’une régie de recettes et d’avances

D16_038 Délivrance de titres de concessions - Masse L caveau Augival n°60 - Famille GOMES RAMOS

D16_039 Délivrance de titres de concession - Masse C n°127 - Famille VEYRE

D16_040 Règlement des honoraires d’avocat – Cabinet Lamy – Requête introductive d'instance concernant les désordres constatés sur le bâtiment du stade du Merlo et notamment au niveau des vestiaires

D16_041 Règlement des frais et honoraires d’avocats - Affaire commune d'Oullins / Gazelle

D16_042 Délivrance de titres de concession - Bloc N n°9 - Famille BOUTEYRE

D16_043 Délivrance de titres de concession - Masse I n°311 - Famille RAVACHOL

D16_044 Délivrance de titres de concession - Masse R n°59 - Famille DARDELET

D16_045 Délivrance de titres de concession - Masse F n°106 - Famille POUX

D16_046 Délivrance de titres de concession - Masse I n°36 - Famille REUNGOAT

D16_047 Délivrance de titres de concession - Masse K carré Myosotis n°1 - Famille MARTINEZ

D16_048 Délivrance de titres de concession - Masse K carré Myosotis n°2 - Famille MOLIERE

D16_049 Délivrance de titres de concession - Masse K carré Myosotis n°4 - Famille DI GRANDI

D16_050 Délivrance de titres de concessions - Masse K carré Myosotis n°3 - Famille TOURASSE

D16_051 Délivrance de titres de concession - Masse K carré Myosotis n°5 - Famille NADER

D16_052 Délivrance de titres de concession - Masse K carré Myosotis n°6 - Famille OUANADA

D16_053 Délivrance de titres de concession - Masse K carré Myosotis n°7 - Famille FERNANDEZ

D16_054 Délivrance de titres de concession - Masse K carré Myosotis n°12 - Famille ARMELLIN

D16_055 Délivrance de titres de concession - Masse K carré Myosotis n°8 - Famille BIQUE

D16_056 Rendu-compte des marchés publics du 21 mai au 19 août 2016

D16 057 Délivrance de titres de concessions - Bloc W n°6 - Famille BERBEY

D16 058 Délivrance de titres de concession - Masse 8 n°64 - Famille BEVALOT

D16 059 Reprise des concessions arrivées à échéance - Année 2016

D16 060 Délivrance de titres de concession - TGJ "Carré Églantine" n°26 - Famille MARCHAND-DOREL

D16 061 Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°61 - Famille MICHAUT

D16 062 Délivrance de titres de concession - Masse TGJ « carré Eglantine » n°27 - Famille BENEY

D16 063 Délivrance de titres de concession - Masse TGJ « Carré Eglantine » n°28 - Famille QUAGLIATINI

D16 064 Délivrance de titres de concession - Masse TGJ « Carré Eglantine » n°32 - Famille GAUTHIER

D16 065 Délivrance de titres de concessions - TGJ « Carré Eglantine » n°44 - Famille LARBI - GOYAT

D16 066 Délivrance de titres de concession - Masse TGJ « Carré Eglantine » n°45 - Famille PHILIPPE

D16 067 Délivrance de titres de concession - Masse TGJ « Carré Eglantine » n°49 - Famille CATANIA

D16 068 Délivrance de titres de concession - Masse TGJ « carré Eglantine » n°48 - Famille CHESNEAU

D16 069 Délivrance de titres de concession - Masse 13 n°81 - Famille HUMBERT

D16 070 Délivrance de titres de concession - Masse 9 n°45 - Famille BRACHET

D16 071 Délivrance de titres de concession - Masse E n°62 - Famille ESPARVIER

D16 072 Délivrance de titres de concession - Masse E n°72 - Famille DUPERRAY

D16 073 Rendu-compte des marchés publics du 20 août au 30 septembre 2016

D16 074 Prise à bail d'un local commercial par la Ville d'Oullins au 66 Grande rue à Oullins

D16 075 Délivrance de titres de concession - Masse TGJ "Carré Eglantine" n°10 - Famille PEDREGOSA

D16 076 Règlement des honoraires d’avocat – Cabinet Itinéraire Droit Public - Conseil juridique dans le cadre de la mutualisation du Centre de Supervision Urbain (CSU)

D16 077 Délivrance de titres de concession - Bloc W n°5 - Famille ROCHE

D16 078 Acceptation de l'indemnisation concernant le sinistre au gymnase Maurice Herzog en date du 17/06/2016

D16 079 Rendu-compte des marchés publics du 1er octobre au 8 novembre 2016

D16 080 Délivrance de titres de concession - Masse I n°217 - Famille BOTHOA

D16 081 Avenant au bail initial donné à la société SCCV AMBIANCE CITY pour la parcelle AK 72 sise 16 rue de la Camille

N° D16_082 Délivrance de titres de concession - Masse I n°181 - Famille PERIN

N° D16_083 Bail à usage d'habitation

N° D16_084 Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°74 - Famille FERNANDES DA SILVA

N° D16_085 Délivrance de titres de concession - Bloc W n°8 - Famille PARRA

N° D16_086 Délivrance de titres de concession - Masse E n°97 - Famille GUGLIELMETTI

Informations annexes au site