Décisions

2020

D20_001 : Contrat de location de la salle des fêtes du parc Chabrières à la société La Mutuelle Générale pour le mardi 14 janvier 2020 de 14h à 19h

D20_002 : Délivrance de titres de concession - Masse I n°245 - Famille SIROUX

D20_003 : Délivrance de titres de concession - Masse I n°28 - Famille CHEVROT

D20_004 : Délivrance de titres de concession - Bloc E n°16 - Famille BRUNE

D20_005 : Don d'une œuvre d'art de Christian Royer à la Ville d'Oullins

D20_006 : Organisation d'une rétrospective consacrée à Christian Royer

D20_007 : Délivrance de titres de concession - Bloc H n°3 - Famille MARTIN

D20_008 : Délivrance de titres de concession - Bloc G n°13 - Famille JACQUEMONT

D20_009 : Délivrance de titres de concession - Masse 10 n°74 - Famille VANDRA

D20_010 : Contrat de location de la salle Colovray à la société CLESEV Immobilier Champagne pour le mardi 04 février 2020 de 17h à 22h

D20_011 : Contrat de location de la salle du Caveau à la société Favre de Fos pour le lundi 17 février 2020 de 17h30 à 21h30

D20_012 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Régie Gindre pour le lundi 17 février 2020 de 18h à 21h

D20_013 : Contrat de location de la salle Colovray à la société La Régionale Immobilière pour le mardi 18 février 2020 de 17h30 à 22h30

D20_014 : Contrat de location de la salle numéro 1 de la Maison des Sociétés à la société Régie Gindre pour le jeudi 20 février 2020 de 17h à 20h

D20_015 : Contrat de location de la salle numéro 1 de la Maison des Sociétés à la société Régie Bonnefoy pour le lundi 24 février 2020 de 16h30 à 21h30

D20_016 : Contrat de location de la salle numéro 2 de la Maison des Sociétés à la société ICF Habitat Sud-Est Méditerranée pour le mercredi 12 février 2020 de 18h15 à 22h30

D20_017 : Rendu compte des marchés publics du 6/11/2019 au 01/01/2020

D20_018 : Représentation de la Ville dans le cadre de la composition pénale du 16 janvier 2020 devant la Maison de Justice et du Droit de Givors - Contentieux n°CONT19_29

D20_019 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats dans le cadre de la finalisation d'un mémoire en défense - Contentieux n° CONT18_12

D20_020 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats dans le cadre du contentieux n° CONT18_12 - Rédaction d'un mémoire en défense

D20_021 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats dans le cadre du contentieux n°CONT19_27 - Médiation pénale

D20_022 : Délivrance de titres de concession - Masse C n°49 - Famille COLLET

D20_023 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°28 - Famille STEFANELLI

D20_024 : Reprise des concessions accordées pour 15 ans en 1977 et 2002 et pour 50 ans en 1967 arrivées à échéance - Année 2020

D20_025 : Création d’une régie de recettes temporaire pour percevoir les droits d’occupation du domaine public lors des Printanières et Automnales

D20_026 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'Association Juive Educative et Culturelle d’Oullins et du Sud-Ouest Lyonnais

D20_027 : Contrat de location de la salle du Caveau à la société GALYO pour le lundi 23 mars 2020 de 17h30 à 22h30

D20_028 : Contrat de location de la salle numéro 1 de la Maison des Sociétés à la société Immothentic pour le mardi 24 mars 2020 de 18h à 21h

D20_029 : Contrat de location de la salle du Caveau à la société Régie PEDRINI pour le lundi 30 mars 2020 de 17h45 à 20h

D20_030 : Contrat de location de la salle Colovray à la société La Régionale Immobilière pour le mardi 30 mars 2020 de 16h30 à 21h30

D20_031 : Défense de la Ville dans le cadre d'une requête devant Commission du contentieux du stationnement payant (20_01)

D20_032 : Délivrance de titres de concession - Masse P n°36 - Famille VIOLLET

D20_033 : Délivrance de titres de concession - Masse B n°104 - Famille FAULQUIER

D20_034 : Délivrance de titres de concession - Masse E n°169 - Famille GERLAND

D20_035 : Délivrance de titres de concession - Bloc I n°10 - Famille CATINOT

D20_036 : Contrat de location de la salle des fêtes du parc Chabrières à Madame Nathalie BERGERON - autoentrepreneur- du vendredi 21 février 2020 à 14h au dimanche 23 février 2020 à 22h

D20_037 : Recours au Cabinet Itinéraire Avocats dans le cadre du mémoire en défense n°1 devant la Cour d'Appel Administrative (Contentieux n° CONT20_02)

D20_038 : Délivrance de titres de concession - Masse H n°16 - Famille GARAPON

D20_039 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Gestion et Patrimoine Lescuyer pour le lundi 06 avril 2020 de 17h30 à 20h30

D20_040 : Contrat de location de la salle des fêtes du parc Chabrières à la société La Mutuelle Générale pour le mercredi 08 avril 2020 de 14h à 19h

D20_041 : Contrat de location de la salle numéro 2 de la Maison des Sociétés à la société Nexity lamy pour le mercredi 08 avril 2020 de 18h à 20h

D20_042 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Clesev Immobilier Oullins pour le mardi 14 avril 2020 de 18h à 20h

D20_043 : Contrat de location de la salle numéro 1 de la Maison des Sociétés à la société La Régionale Immobilière pour le jeudi 16 avril 2020 de 17h45 à 20h

D20_044 : Contrat de location de la salle du Pôle Social du Golf à la société Multi Régie pour le mercredi 08 avril 2020 de 17h30 à 22h30

D20_045 : Délivrance de titres de concession - Masse C n°70 - Famille CORTES

D20_046 : Défense de la Ville dans le cadre d'une requête devant Commission du
contentieux du stationnement payant (20_04)

D20_047 : Délivrance de titres de concession - Masse 3 n°32 - Famille BENAMA

D20_061 : Souscription auprès de la Caisse d'Epargne d'une ligne de trésorerie

D20_062 : Recours au Cabinet Guitton et Dadon dans le cadre du contentieux 19_26

D20_063 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association La Compagnie Excalibur

D20_064 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Nouvelle Contrée

D20_065 : Rendu compte des marchés publics du 29/04/2020 au 07/07/2020

D20_066 : Fixation des tarifs de la piscine municipale d'Oullins

D20_067 : Mesures de soutien dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19 - Exonération tarifs de place marchés forains

D20_068 : Réalisation d'un contrat de prêt auprès du Crédit Agricole

D20_069 :Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Scouts et Guides de France - Groupe Oullins La Mulatière

D20_070 :Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'Association des Centres Socioculturels d'Oullins (ACSO)

D20_071 : Contrat de location de la salle numéro 2 de la Maison des Sociétés à la société Lionrose pour le mercredi 09 septembre 2020 de 18h à 21h

D20_072 : Contrat de location de la salle numéro 1 de la Maison des Sociétés à la société Régie Bagnères et Lépine pour le mercredi 09 septembre 2020 de 18h à 20h

D20_073 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Quadral Immobilier pour le Mardi 15 septembre 2020 de 17h30 à 22h30

D20_074 :Contrat de location de la salle numéro 2 de la Maison des Sociétés à la société Nexity Lamy pour le mercredi 16 septembre 2020 de 17h à 20h

D20_075  : Contrat de location de la salle Colovray à la société Clesev Immobilier Oullins pour le lundi 14 septembre 2020 de 18h à 22h

D20_076 :Contrat de location de la salle du Caveau à la société Oralia Rosier et Modica pour le lundi 21 septembre 2020 de 16h30 à 21h30

D20_077 : Installation d'une base vie temporaire sur un espace communal - parcelle n°AE27 - boulevard Émile Zola

D20_078 : Rendu-compte des marchés publics n°1 du 23/07/2020 au 08/09/2020

 

 

D20_079 :  Délivrance de titres de concession - Bloc Coquelicot 1 n°1 - Monsieur VEUILLET Sébastien et Consorts

D20_080 : Délivrance de titres de concession - Bloc Coquelicot 1 n°2 - Monsieur DEBLOCK Serge

D20_081 : Délivrance de titres de concession - Masse C n°128 - Madame GUIO usage KÜCÜKKESKIN et Consorts

D20_082 : Délivrance de titres de concession - Masse Q n°97 - Monsieur BALFHOUDT Jimmy

D20_083 : Délivrance de titres de concession - Masse E n°212 - Monsieur BLANC Gabriel, Auguste

D20_084 : Délivrance de titres de concession - Masse E n°159 - Monsieur ZANETTA Jean-Laurent, Bernard et Monsieur ZANETTA Olivier, Pierre

D20_085 : Délivrance de titres de concession - Masse C n°59 - Madame LACHENAL épouse SAUNIER Josette Arlette, Monsieur SAUNIER Daniel Louis, Madame LACHENAL Monique Thérèse

D20_086 : Convention d'installation d'une base vie temporaire sur un espace communal - parcelle n°AB 228

D20_087 : Contrat de location de la salle du Caveau du Centre de la Renaissance à la société REGIE THIEBAUD SAS pour le vendredi 2 octobre 2020 de 18h30 à 22h30

D20_088 : Contrat de location de la salle numéro 2 de la Maison des Sociétés à la société La Régionale Immobilière pour le mercredi 30 septembre 2020 de 18h à 22h

D20_089 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société CONFIANCE IMMOBILIER pour le jeudi 15 octobre 2020 de 18h à 20h

D20_090 : Contrat de location de la salle du Pôle Social du Golf à la société GINDRE ET LOZANO pour le mercredi 14 octobre 2020 de 18h à 22h

D20_091 : Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des Sociétés à la société CONFIANCE IMMOBILIER pour le mardi 13 octobre 2020 de 18h à 21h

D20_092 : Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des Sociétés à la société NEXITY LAMY pour le mardi 06 octobre 2020 de 18h à 22h

D20_093 : Mise   à   disposition   des   installations   sportives   municipales   année 2020/2021

D20_094: Contrat de mise à disposition temporaire de locaux de la Maison des syndicats entre la commune d'Oullins et l'organisation syndicale (Union Locale des Retraités CFDT, la section CFDT des agents territoriaux de la Ville d'Oullins, l'Union Locale CGT, la section CGT des agents territoriaux de la Ville d'Oullins)

D20_095 : Installation d’un composteur collectif sur un espace communal - Parcelle AP101

D20_096 : Délivrance de titres de concession - Masse MN n°158 - Famille STEFANELLI (Abroge et remplace la D20_023)

D20_097 : Annulée  (raisons sanitaires liées au COVID)

D20_098 : Annulée  (raisons sanitaires liées au COVID)

D20_099 : Convention d'occupation précaire 273 Grande rue

D20_100 : Délivrance de titres de concession - Masse 5 N° 144 - Famille ALLAIN

D20_101 : Délivrance de titres de concession - Masse Q n° 13 - Famille REQUOI

D20_102 : Contrat de location de la salle du Caveau du Centre de la Renaissance à Lyon Métropole Habitat - Agence Porte de l'Ouest pour le mardi 13 octobre 2020 de 14h à 17h

D20_103 : Contrat de location de la salle du Pôle Social du Golf à la société MULTI REGIE pour le lundi 16 novembre 2020 de 16h à 20h

D20_104 : Rendu-compte des marchés publics n°1 du 09/09/2020 au 03/11/2020

2019

D19_001 : rendu-compte des marchés publics du 13 novembre 2018 au 4 janvier 2019

D19_002 : délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°65 - Famille JEUDI

D19_003 : délivrance de titres de concession - Masse 1 n°16 - Famille GRANGER

D19_004 : printanières 2019 - régie de recettes

D19_005 : modification de la régie de recettes et d'avances " Activités liées aux jumelages " (abroge et remplace la décision D15_59 du 9 novembre 2015)

D19_006 : délivrance de titres de concession - Masse 9 n°65 - Famille BONIN (abroge et remplace la n°D18_112)

D19_007 : délivrance de titres de concession - Masse E n°79 - Famille RICHARD

D19_008 : contrat de location de la salle Colovray à la société Régie Simonneau pourle lundi 11 février 2019 de 17h30 à 19h30

D19_009 : contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société Régie Lyon Métropole pour le lundi 18 février 2019 de 14h à 16h

D19_010 : contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société Foncia Grand Large pour le mercredi 27 février 2019 de 18h à 19h30

D19_011 : reprise des concessions accordées pour 15 ans en 1998 et 2001 arrivées à échéance - Année 2019

D19_012 : délivrance de titres de concession - Masse 13 n°52 - Famille JACQUOT

D19_013 : délivrance de titres de concession - Famille BRUN - Concession L caveau Augival n°34

 D19_014 : délivrance de titres de concession - Bloc O n°11 - Famille PONCET

D19_015 : délivrance de titres de concession - Bloc O n°12 - Famille CAMPAGNA

D19_016 : reprise des concessions en terrain général - Masse TGL, Masse TGH et Masse H - Année 2019

D19_017 : délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°66 - Famille DURAND

D19_018 : contrat de location de la salle n°2 de la Maison des Sociétés à la société Nexity Lamy pour le jeudi 28 février 2019 de 17h à 19h

D19_019 : contrat de location de la salle n°1 de la Maison des sociétés à la société Régie d'immeubles Bonnefoy pour le vendredi 22 février 2019 de 18h à 20h

D19_020 : contrat de location de la salle Christiane Sabatier à la société VITAE aide à domicile pour le mercredi 27 février 2019 de 19h à 23h

D19_021 : contrat de location de la salle du Caveau à la société Régie PEDRINI pour le mardi 5 mars 2019 de 17h45 à 20h45

D19_022 : rendu compte des marchés publics du 5 janvier au 15 février 2019

D19_023 : contrat de location de la salle n°2 de la Maison des sociétés à la société Régie Centrale Immobilière pour le mardi 5 mars 2019 de 18h à 20h

D19_024 : Délivrance de titres de concession - Masse H n°141 - Famille MONTET

D19_025 : Délivrance de titres de concession - Masse K "Carré Myosotis" n° 21 - Famille CARTIER

D19_026 : Délivrance de titres de concession - Bloc A n°10 - Famille CARECCHIO

D19_027 : Installation d'un composteur collectif sur un espace communal - Parcelle AK463

D19_028 : Régie de recettes "vacances Oullins" - Acte constitutif d'une régie de recettes (abroge et remplace la décision D17_041 du 16 août 2017)

D19_029 : Délivrance de titres de concession - Masse 11 n°41 - Famille ATTARD

D19_030 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°35 - Famille BRUN - STEVENON

D19_031 : Contrat de location de la salle du Pôle Social du Golf à la société Confiance Immobilier pour le jeudi 14 mars 2019 de 18h à 23h

D19_032 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Galyo pour le mardi 26 mars 2019 de 17h30 à 20h30

D19_033 : Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des sociétés à la société régie Bagnères et Lépine pour le mercredi 27 mars 2019 de 18h à 20h

D19_034 : Contrat de location de la salle n°1 de la maison des sociétés à la société Régionale Immobilière pour le vendredi 29 mars 2019 de 18h à 20h

D19_035 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°38 - Famille VESSELLA

D19_036 : Convention de prêt de l'exposition " Prendre soin de soi et prévenir les risques du cancer"

D19_037 : Délivrance de titres de concession - Bloc S n°5 - Famille ORSINI

D19_038 : Délivrance de titres de concession - Bloc I n°14 - Famille LAPIERRE

D19_039 : Contrat de location de la salle n°2 de la maison des sociétés à la société Immothentic pour le mardi 2 avril 2019 de 18h à 21h

D19_040 : Contrat de location de la salle Colovray à la société la régionale immobilière pour le lundi 1er avril 2019 de 17h à 22h

D19_041 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Foncia Limouzi Lyon pour le mercredi 3 avril 2019 de 18h à 20h

D19_042 : Contrat de location de la salle des fêtes à la mutuelle générale pour le 16 avril 2019 de 14h à 19h

D19_043 : Contrat de location de la salle n°2 de la maison des sociétés à la société confiance immobilier pour le jeudi 18 avril 2019 de 18h à 20h

D19_044 : Contrat de location de la salle du caveau à la société  Favre de Fos pour l e mardi 23 avril 2019 de 17h à 21h

D19_045 : Délivrance de titres de concession - Masse I n°126 - Famille CIMAROSTI

D19_046 : Délivrance de titres de concession - Bloc G n°6 - Famille LOPEZ

D19_047 : Délivrance de titres de concession - Bloc B n°15 - Famille ROCCISANO

D19_048 : Délivrance de titres de concession - Masse MN n°120 - Famille CHISBERT

D19_049 : Délivrance de titres de concession - Masse MN n°143 - Famille MATOKWONG

D19_050 : Souscription d'une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d'Epargne

D19_051 : Délivrance de titres de concession - Bloc B n°13 - Famille BRUNE

D19_052 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°29 - Famille DANGREAUX

D19_053 : Délivrance de titres de concession - Bloc C n°2 - Famille BERBEZIER

D19_054 : Contrat de location de la salle colovray à la société gestion et patrimoine Lescuyer pour le 1undi 13 mai2019 de 17h30 à 20h30

D19_055 : Contrat de location de la salle Colovray à la société régie Bouvet Bonnamour pour le mardi 28 mai 2019 de 18h à 23h

D19_056 : Contrat de location de la salle n°2 de la maison des sociétés à la société Quadral immobilier pour le mardi 28 mai 2019 de 17h à 21h

D19_057 : Contrat de location de la salle n°2 de la maison des sociétés à la société Quadral  immobilier pour le mercredi 29 mai 2019 de 17h à 21h

D19_058 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°13 - Famille FERRI

D19_059 : Délivrance de titres de concession - Masse 5 n°52 - Famille GALATI

D19_060 : Délivrance de titres de concession - Masse C n°150 - Famille CHANSON

D19_061 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats dans le cadre du contentieux n°CONT18_12

D19_062 : Délivrance de titres de concession - Masse I n°18 - Famille PELISSERO

D19_063 : Délivrance de titres de concession - Bloc C n°7 - Famille DADOU

D19_064 : Recours au Cabinet ADAMAS dans le cadre de la requête en référé suspension et annulation du permis de construire 69 rue Claude Michel à Oullins

D19_065 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Quadral immobilier pour le mardi 4 juin 2019 de 17h à 21h

D 19_066 : Rendu-compte des marchés publics du 16 février au 17 mai 2019

D19_067 :  Recours au Cabinet d'avocats Abeille et Associés dans le cadre du référé expertise 88 rue de la République à Oullins - Dossier 2019148359C

D19_068 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Billon Bouvet Bonnamour pour le mardi 18 juin 2019 de 18h à 23h

D19_069 : Contrat de location de la salle du Pôle Social du Golf à la société Immo de France Rhône Alpes pour le mercredi 19 juin 2019 de 17h30 à 21h30

D19_070 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société IAC Immobilier pour le jeudi 20 juin 2019 de 18h à 20h

D19_071 : Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des Sociétés à la société Lionrose pour le mardi 25 juin 2019 de 18h à 20h

D19_072 : Contrat de location de la salle du Caveau à la société Bayard Gestion Administration Immeuble pour le lundi 17 juin 2019 2019 de 18h à 20h

D19_073 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Régie Centrale Immobilière pour le mardi 25 juin 2019 de 18h à 23h

D19_074 : Délivrance de titres de concession - masse I n° 177 - Famille FOLLET

D19_075 : Contrat de location de la salle Christiane Sabatier à la société GERIMMO pour le mercredi 26 juin 2019 de 17h à 20h

D19_077 : Signature d'une convention de mise à disposition de la parcelle AN80 (pour partie) avec Lyon Métropole Habitat

D19_078 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Section Oullinoise de Secourisme

D19_079 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société Régie Bagnères et Lépine pour le jeudi 04 juillet 2019 de 18h à 20h

D19_080 : Délivrance de titres de concession - Masse C n°142 - Famille TRONCARD

D19_081 : Délivrance de titres de concession - Masse 1 n°58 - Famille AGIER

D19_082 : Délivrance de titres de concession - TGJ n°11 - Carré Eglantine - Famille KARAKUS

D19_083 : Délivrance de titres de concession - Masse B n°82 - Famille SOUBISE

D19_084 : Délivrance de titres de concession - Bloc I n°13 - Famille JABOULAY

D19_085 : Délivrance de titres de concession - Masse 8 n°88 - Familles TOLLO et MOY

D19_086 : Réalisation d'un contrat de prêt auprès de La Banque Postale

D19_087 : Délivrance de titres de concession - Bloc B n°1 - Famille RABILLOUD
DARID

D19_088 : Création d’une régie de recettes temporaire pour percevoir les droits d’occupation du domaine public lors des Automnales 2019

D19_089 : Modification de la régie de recettes et d'avances « Animation Jeunesse » - Ouverture d’un compte de dépôt de fonds

D19_090 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Scouts et Guides de France - Groupe Oullins La Mulatière

D19_091 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'Association des Centres Socioculturels d'Oullins

D19_092 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association La Compagnie Excalibur

D19_093 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Nouvelle Contrée

D19_094 : Installation d'une base vie temporaire sur un espace communal - Parcelle n°AB 22

D19_095 : Contrat de location de la salle du Pôle Social du Golf à la société Régie Gindre pour le lundi 2 septembre 2019 de 18h à 20h

D19_096 : Défense de la Ville dans le cadre d'une requête devant Commission du contentieux du stationnement payant (19_14)

D19_097 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats dans le cadre du contentieux n° CONT18_16 - Mémoire complémentaire

D19_098 : Contrat de location de la salle numéro 2 de la Maison des Sociétés à la société Quadral Immobilier pour le mercredi 11 septembre 2019 de 17h30 à 21h30

D19_099 : Cession de droits d'auteur

D19_100 : Rendu-compte des marchés publics du 18 mai au 30 août 2019

D19_101  : Convention d'utilisation et d'entretien de l'allée piétonne située dans le parc de l'ITEP la Maison des Enfants situé au 11 chemin du Petit Revoyet permettant l'accès aux parents et aux enfants du Revoyet à l'école Marie Curie dans le quartier de Montmein

D19_102 : Convention d'occupation précaire et révocable d'un logement du domaine public de la commune d'Oullins sis 14 bis boulevard de l'Europe avec Monsieur Countouriotis, professeur des écoles

D19_103 : Délivrance de titres de concession - Masse C n°149 - Famille MATTACCHIONE

D19_104 : Contrat de location de la salle Christiane Sabatier de la Maison des Associations du Docteur Edmond Chopin au Consulat Général de Tunisie à Lyon du jeudi 12 septembre 2019 à 19 heures au dimanche 15 septembre 2019 à 22 heures

D19_105 : Modification de la régie de recettes « vacations funéraires » - Acte constitutif d’une régie de recettes (abroge et remplace la décision n°D17_010 du 17 janvier 2017)

D19_106 : Contrat de location de la salle des fêtes du parc Chabrières à la société La Mutuelle Générale pour le mardi 24 septembre 2019 de 14h à 19h

D19_107 : Délivrance de titres de concession - Bloc H n°2 - Famille FASCIOTTI

D19_108 : Défense de la Ville dans le cadre d'une requête devant Commission du contentieux du stationnement payant (19_19)

D19_109 : Contrat de location de la salle Christiane Sabatier de la Maison des Associations du Docteur Edmond Chopin au Consulat Général de Tunisie à Lyon du jeudi 03 octobre 2019 à 19 heures au dimanche 06 octobre 2019 à 22 heures

D19_110 : Clôture de la régie de recettes des livres du centenaire et Oullins de A à Z

D19_111 : Contrat de location de la salle Christiane Sabatier de la Maison des Associations du Docteur Edmond Chopin au Consulat Général de Tunisie à Lyon du jeudi 10 octobre 2019 à 19h00 au dimanche 13 octobre 2019 à 22h00

D19_112 : Contrat de location de la salle numéro 1 de la Maison des Sociétés à la société Régie d'Immeubles Bonnefoy pour le vendredi 11 octobre 2019 de 18h à 21h

D19_113 : Contrat de location de la salle numéro 2 de la Maison des Sociétés à la société Gindre et Lozano pour le mercredi 16 octobre 2019 de 17h30 à 21h

D19_114 : Délivrance de titres de concession - Masse TGJ "Carré Eglantine" n°55

D19_115 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats dans le cadre de l'audience du 4 septembre 2019 - n° CONT18_16

D19_116 : Régie de recettes pour la location des salles communales de la ville d’Oullins – Acte modificatif de la régie (abroge et remplace la décision n°D17_011 du 31 janvier 2017)

D19_117 : Contrat de location de la salle des fêtes du parc Chabrières à la société Administration d'Immeubles Rosier et Modica pour le mercredi 06 novembre 2019 de 16h à 21h

D19_118 : Contrat de location de la salle numéro 2 de la Maison des Sociétés à la Régie THIEBAUD pour le mercredi 06 novembre 2019 de 20h à 23h

D19_119 : Contrat de location de la salle des fêtes du parc Chabrières à la société Administration d'Immeubles Rosier et Modica pour le mercredi 20 novembre 2019 de 15h30 à 21h

D19_120 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Régie Centrale Immobilière pour le mardi 26 novembre 2019 de 17h à 22h

D19_121 : Contrat de location de la salle des fêtes du parc Chabrières à la régie Billon Bouvet et Bonnamour pour le mercredi 27 novembre 2019 de 18h à 23h

D19_122 : Contrat de location de la salle Christiane Sabatier de la Maison des Associations du Docteur Edmond Chopin à la régie Gindre le mardi 12 novembre 2019 de 18h à 21h

D19_123 : Délivrance de titres de concession - Masse I n°174 - Famille MARTELLACCI

D19_124 : Défense de la Ville dans le cadre d'une requête devant Commission du contentieux du stationnement payant (19_22)

D19_125 : Défense de la Ville dans le cadre d'une requête devant Commission du contentieux du stationnement payant (19_23)

D19_126 : Modification de la régie de recettes « régie de recettes Vacances Oullins » (Abroge et remplace la décision D19_028 du 22 février 2019)

D19_127 : Délivrance de titres de concession - Masse I n°20 - Famille HUGUES

D19_128 : Délivrance de titres de concession - Bloc B n°11 - Famille CASTRO

D19_129 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'Association des Centres Socioculturels d'Oullins au sein de la Maison des Associations du Docteur Chopin

D19_130 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Les Gones de la Traille de la Saulaie au sein de la Maison des Associations du Docteur Chopin

D19_131 : Rendu compte marchés publics du 31 août 2019 au 5 novembre 2019

D19_132 : Défense de la Ville dans le cadre d'une requête devant Commission du contentieux du stationnement payant (19_24)

D19_133 : Contrat de location de la salle Colovray à la société CLESEV Immobilier Oullins pour le lundi 09 décembre 2019 de 17h30 à 19h30

D19_134 : Contrat de location de la salle Colovray à la société La Régionale Immobilière pour le mercredi 11 décembre 2019 de 17h à 22h00

D19_135 : Contrat de location de la salle du Pôle Social du Golf à la société Régie Gindre pour le lundi 16 décembre 2019 de 17h30 à 22h30

D19_136 : Contrat de location de la salle numéro 1 de la Maison des Sociétés à la société Régie Billon Bouvet Bonnamour pour le jeudi 19 décembre 2019 de 18h à 20h

D19_137 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Compagnie de Sauvetage d'Oullins au sein de la Maison des Associations du Docteur Chopin

D19_138 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Amicale des Anciens Marins et Amis de la Marine d'Oullins au sein de la Maison des Associations du Docteur Chopin

D19_139 : Délivrance de titres de concession - Bloc D n°16 - Famille LAMBERT

D19_140 : Exercice du droit de préemption par la ville d’Oullins à l’occasion de la cession d’un fonds de commerce situé 20 avenue Jean Jaurès et appartenant à la société dénommée GAILLETON INVEST

D19_141 : Délivrance de titres de concession - Masse 5 n°38 - Famille IACOB

D19_142 : Délivrance de titres de concession - Masse I n°255 - Familles GERMAN et ROBIN

D19_143 : Défense de la Ville dans le cadre d'une requête devant Commission du contentieux du stationnement payant (19_25)

D19_144 : Recours au Cabinet Itinéraires Avocats pour une médiation pénale dans le cadre du contentieux n° CONT19_27

D19_145 : Délivrance de titres de concession - Masse K n°151 - Famille FASSI

D19_146 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Nexity Lamy pour le lundi 06 janvier 2020 de 15h30 à 20h30

D19_147 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Nexity Lamy pour le mercredi 08 janvier 2020 de 16h à 21h

D19_148 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Nexity Lamy pour le lundi 13 janvier 2020 de 15h30 à 20h30

D19_149 : Contrat de location de la salle numéro 1 de la Maison des Sociétés à la société ICF Habitat Sud-Est Méditerranée pour le jeudi 16 janvier 2020 de 17h30 à 21h30

D19_150 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Régie Simonneau pour le lundi 20 janvier 2020 de 17h30 à 19h30

D19_151 : Contrat de location de la salle numéro 1 de la Maison des Sociétés à la société Régie Billon Bouvet Bonnamour pour le jeudi 23 janvier 2020 de 18h à 20h

D19_152 : Contrat de location de la salle du Caveau à la société Neowi Immobilier pour le vendredi 24 janvier 2020 de 18h à 20h

D19_153 : Contrat de location de la salle numéro 1 de la Maison des Sociétés à la société Régie Lyon Métropole pour le lundi 27 janvier 2020 de 14h à 16h

D19_154 : Contrat de location de la salle numéro 2 de la Maison des Sociétés à la société Cabinet Rivoire pour le mercredi 29 janvier 2020 de 18h à 21h

D19_155 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Djuringa Juniors pour le samedi 11 janvier 2020 de 8h à 23h

D19_156 : Défense de la Ville devant le Tribunal Administratif de Lyon dans le cadre du contentieux 19_26

2018

D18_125 : contrat de location de la salle du caveau à la société Neowi immobilier pour le lundi 3 décembre 2018 de 18h à 20h

D18_126 : contrat de location de la salle du caveau à la société régie Confort - Ancien cabinet Pons et Bourdin - pour le lundi 10 décembre 2018 de 17h30 à 22h30

D18_127 : contrat de location de la salle Colovray à la société régie Billon Bouvet Bonnamour pour le mardi 11 décembre 2018 de 18h à 22h

D18_128 : contrat de location de la salle Christiane Sabatier à la société Vitae aide à domicile pour le mardi 11 décembre 2018 de 19h à 23h

D18_129 : contrat de location de la salle Colovray à la société la Régionale immobilière pour le mercredi 12 décembre 2018 de 17h à 22h

D18_130 : contrat de location de la salle n°2 de la maison des sociétés à la société régie Billon Bouvet Bonnamour pour le mercredi 19 décembre 2018 de 17h30 à 19h30

D18_131 : contrat de location de la salle du caveau à la société Agence centrale pour le mardi 4 décembre 2018 de 18h à 21h

D 18_132 : contrat de location de la salle du pôle social du Golf à la société Multi Régie pour le lundi 17 décembre 2018 de 17h à 20h

D18_133 : délivrance de titres de concession - TGJ n°25 "carré Eglantine" - Famille FEDIDA

D18_134 : convention d'occupation précaire - Logement de fonction d'une institutrice

D18_135 : changement de forme juridique - Masse L caveau Augival n°39 - Famille Cavalière

D18_136 : délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°67 - Famille Linossier

D18_137 : règlement des honoraires d'avocat - cabinet itinéraires avocats - relatifs à la procédure disciplinaire d'un agent

D18_138 : règlement des honoraires d'avocat - cabinet itinéraires avocats dans le cadre du contentieux n0CONT18_16 suite à la demande indemnitaire d'un agent

D18_139 : délivrance de titres de concession - Masse 5 n°18 - Famille CASTALDI (abroge et remplace la n°D18_088)

D18_140 : contrat de mise à disposition des toilettes publiques du passage de l'Eglise pour les entreprises de génie civil pendant la durée du chantier du Métro ligne B

D18_141 : contrat de location de la salle Colovray à la société Nexity Lamy pour le lundi 7 janvier 2019 de 16h à 21h

D18_142 : contrat de location de la salle Colovray à la société Nexity Lamy pour le mercredi 9 janvier 2019 de 16h à 21h

D18_143 : contrat de location parcelle terrain de jardin AM 155

D18_144 : règlement des honoraires d'avocat - cabinet Itinéraires avocats dans le cadre du conseil juridique n°CONS18_06 relatif à la demande de protection fonctionnelle d'un agent

D18_145 : règlement des honoraires d'avocat - Cabinet itinéraires avocats dans le cadre du contentieux n°CONT18_12 suite à la demande indemnitaire d'un agent

D18_146 : contrat de location de la salle Colovray à la société Nexity Lamy pour le lundi 14 janvier 2019 de 16h à 20h

D18_147 : contrat de location de la salle Colovray à la société Djunringa Juniors pour le samedi 12 janvier 2019 de 9h à 19h

D18_148 : contrat de location de la salle des fêtes à la Mutuelle Générale pour le mardi 15 janvier 2019 de 14h à 19h

D18_149 : contrat de location de la salle n°2 de la maison des sociétés à la société régie Gindre pour le mardi 29 janvier 2019 de 18h à 20h

D18_150 : contrat de location de la salle du caveau à la société régie Gindre pour le 14 janvier 2019 de 18h à 20h

D18_151 : contrat de location de la salle n°1 de la maison des sociétés à la société cabinet Pierre Rivoire pour le jeudi 24 janvier 2019 de 17h à 21h

 

 

 

N° D18_001 Création d'une régie de recettes temporaire pour percevoir les droits d'occupation du domaine public lors des printanières 2018

N° D18_002 Délivrance de titres de concession - Masse L augival n°69 - Famille LEVASSEUR

N° D18_003 Délivrance de titres de concession - Masse MN n°19 - Famille YVANES

N° D18_004 Délivrance de titres de concession - Masse G n° 31 - Famille HAROUTUNIAN

N° D18_005 Modification de la régie de recettes et d'avances "Animation jeunesse" - Extension de l'objet de la régie de recettes et d'avances

N° D18_006 Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des sociétés à la société Régie Bonnefoy pour le vendredi 26 janvier 2017 de 17h à 19h

N° D18_007 Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des sociétés à la société Régie Foncia Grand Large pour le mardi 6 février 2018 de 17h30 à 20h30

N° D18_008 Contrat de location de la salle Colovray à la régie APB Pons et Bourdin pour le lundi 5 février 2018 de 17h30 à 22h30

N° D18_009 Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des sociétés à la société Régie Confiance Immobilier pour le vendredi 23 février 2018 de 18h à 20h

N° D18_010 Délivrance de titres de concession - Bloc L n°13 - Famille BAGNEUX

N° D18_011 Délivrance de titres de concession - Bloc L n°14 - Famille PACOUTET

N° D18_012 Délivrance de titres de concession - TGJ "Carré Eglantine" n°42 - Famille PAUTARD

N° D18_013 Délivrance de titres de concession - Bloc L n°15 - Famille MOURY

N° D18_014 Délivrance de titres de concession - Masse C n°126 - Famille NEGRE

N° D18_015 Délivrance de titres de concession - Masse C n°8 - Famille CHATEY - Conversion du titre de concession du Bloc A n°10

N° D18_016 Délivrance de titres de concession - Masse MN n°67 - Famille BOUTEYRE

N° D18_017 Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des sociétés à la Régie Gindre pour le mardi 13 mars 2018 de 17h à 20h

N° D18_018 Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des sociétés à la société Régie Lyon Métropole pour le mercredi 14 mars 2018 de 18h à 22h

N° D18_019 Contrat de location de la salle Christiane SABATIER à la société VITAE aide à domicile pour le mercredi 21 mars 2018 de 20h à 23h

N° D18_020 Transaction avec Mme et M. Berthillot - Remboursement des frais restés à leur charge dans le cadre des dégâts subis par leur véhicule en raison de la chute d'un arbre appartenant à la Ville

N° D18_021 Délivrance de titres de concession - Masse E n°119 - Famille EXBRAYAT

N° D18_022 Reprise des concessions accordées pour 15 ans en 1981, 1994 et 2000 arrivées à échéance - Année 2018

N° D18_023 Régie de recettes pour la perception des droits de stationnement sur le territoire de la Commune

N° D18_024 Rendu compte des marchés publics du 23 décembre 2017 au 12 février 2018

 

D18_025 : Contrat de location de la salle du Caveau à la société La Régionale Immobilière pour le lundi 26 mars 2018 de 18h à 20h30

D18_026 : Contrat de location de la salle Colovray à la régie Galyo pour le mardi 27 mars 2018 de 17h30 à 20h30

D18_027 : Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des sociétés à la régie Chesnard immobilier pour le mercredi 28 mars 2018 de 18h à 22h

D18_028 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des sociétés à la régie Oralia Bagnères et Lépine pour le mardi 27 mars 2018 de 18h à 20h

D18_029 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats relatifs à la procédure disciplinaire d'un agent municipal

D18_030 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats relatifs à la demande indemnitaire d'un agent municipal

D18_031 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - relatifs à la procédure disciplinaire d'un agent municipal

 D18_032 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - Réunion de coordination sur les dossiers ressources humaines en cours

D18_033 : Délivrance de titres de concession - Masse MN n°53 - Famille VANDROUX

D18_034 : Délivrance de titres de concession - Masse R n°109 - Famille GAILLARD

D18_035 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Gestion et Patrimoine Lescuyer pour le mardi 03 avril 2018 de 17h30 à 20h30

D18_036 : Contrat de location de la salle Colovray à la société la Régionale Immobilière pour le mercredi 04 avril 2018 de 17h à 22h

D18_037 : Contrat de location de la salle des fêtes à La Mutuelle Générale pour le jeudi 12 avril 2018 de 14h à 19h

D18_038 : Délivrance de titres de concession - Masse 11 n°19 - Famille VILLENEUVE

D18_039 : Délivrance de titres de concession - Masse 1 n°69 - Famille COINDREAU

D18_040 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société IAC pour le lundi 16 avril 2018 de 18h à 22h

D18_041 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société Nexity Lamy pour le mardi 17 avril 2018 de 17h à 19h

D18_042 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société Confiance Immobilier pour le mardi 24 avril 2018 de 18h à 21h

D18_043 : Délivrance de titres de concession - Bloc N n°10 - Famille DARDIER

D18_044 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - relatifs à la procédure disciplinaire d'un agent municipal

D18_045 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - relatifs à la demande indemnitaire d'un agent municipal

D18_046 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°68 - Famille LAURIN

D18_047 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - relatifs à la procédure disciplinaire d'un agent municipal

D18_048 :Délivrance de titres de concession - Masse R n°9 - Famille GONIN

D18_049 : Délivrance de titres de concession - Masse 13 n°65 - Famille BOMBRUN

D18_050 : Souscription d’une ligne de trésorerie auprès de la Caisse d’épargne

D18_051 : Délivrance de titres de concession - Bloc N n°11 - Famille MARCELLIN

D18_052 : Délivrance de titres de concession - Masse E n°103 - Famille FRANCISOUD

D18_053 : Location de l'exposition Venenum auprès de Lyon BD Organisation

D18_054 : Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des Sociétés à la société Confiance Immobilier pour le mercredi 23 mai 2018 de 18h00 à 20h00

D18_055 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société Quadral Immobilier pour le mardi 29 mai 2018 de 17h30 à 21h

D18_056 : Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des Sociétés à la société Quadral Immobilier pour le mercredi 30 mai 2018 de 17h30 à 21h00

D18_057 : Contrat de location robot nettoyeur piscine

D18_058 : Délivrance de titre de concession - Bloc C n°1 - Famille CLOUPET

D18_059 : Délivrance de titre de concession masse C n°123 - Famille GARCIA

D18_060 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - relatifs à la procédure disciplinaire d'un agent municipal

D18_061 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - relatifs à l'indemnité de départ d'un agent municipal

D18_062 : Délivrance de titres de concession - Masse Q n°52 - Famille MELA

D18_063 : Contrat de location de la salle du Pôle Social du Golf à la Régie Immo de France Rhône Alpes pour le lundi 04 juin de 18h à 22h

D18_064 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société La Régionale Immobilière pour le jeudi 07 juin 2018 de 17h à 19h

D18_065 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Quadral Immobilier pour le mercredi 13 juin 2018 de 17h15 à 21h30

D18_066 : Convention d’occupation temporaire des parcelles AM24 et AM25 situées 67-69 rue Pierre Sémard à Oullins

D18_067 : Contrat de location de la salle Christiane Sabatier à la société Gerimmo pour le mercredi 27 juin 2018 de 18h à 20h

D18_068 : Contrat de location de la salle du Caveau à la société LIONROSE pour le jeudi 28 juin 2018 de 17h30 à 20h30

D18_069 : Contrat de location de la salle Christiane Sabatier à la société VITAE AIDE A DOMICILE pour le mardi 26 juin 2018 de 20h à 23h

D18_070 : Contrat de location de la salle du Caveau à la société BAYARD Gestion, pour le lundi 25 juin 2018 de 18h à 20h

D18_071 : Rendu-compte des marchés publics du 13 février au 24 mai 2018

N° D18_072 : délivrance de titres de concession - Bloc L n°16 - Famille SIFFERT

N° D18_073 : convention d'utilisation du domaine public pour la cafétéria de la piscine été 2018

N° D18_074 : délivrance de titres de concession - Masse MN 70 - Famille BORREL

N° D18_075 : recours au Cabinet Itinéraires Avocats dans le cadre du contentieux n° CONT18_12 suite à la demande indemnitaire d'un agent

N° D18_076 : contrat de location de la salle n°2 de la Maison des Sociétés à la société Centrale Immobilière pour le lundi 2 juillet 2018 de 18h00 à 20h00

N° D18_077 : délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°1 - Famille CAMUS

N° D18_078 : autorisation d'utilisation des installations sportives municipale pour l'enseignement du sport en milieu scolaire et par des établissements éducatifs pour l'année scolaire 2018-2019

N° D18_079 : demande de subvention à la DRAC Auvergne Rhône-Alpes pour le projet Connect'

N° D18_080 : prolongement de la ligne B du métro à Hôpitaux Sud - Convention d'occupation temporaire avec le SYTRAL pour les parcelles 69149 AK559 et 69149 AK562, 45 rue Louis Pasteur

N° D18_081 : réalisation d'un contrat de prêt auprès du Crédit Agricole

N° D18_082 : création d'une régie de recettes temporaire pour percevoir les droits d'occupation du domaine public lors des automnales 2018

N° D18_083 : délivrance de titres de concession - Masse MN n°130 - Famille DHIMOILA

N° D18_084 : transaction avec l'entreprise INOBAT suite à la saisine du Comité Consultatif Interrégional de Règlement des Litiges (CCIRA)

N° D18_085 : délivrance de titres de concession - Bloc S n°5 - Famille MATHEY

N° D18_086 : délivrance de titres de concession - Masse K n°156 - Famille LE CUNFF

N° D18_087 : délivrance de titres de concession - Masse H caveau Augival n°13 - Famille FORSBACH

N° D18_088 : délivrance de titres de concession - Masse MN n°120 - Famille CASTALDI

N° D18_089 : délivrance de titres de concession - Masse F n°9 - Famille MATHEY (Abroge et remplace la n° D18_085)

N° D18_090 : contrat de location de la salle n°2 de la Maison des Sociétés à Madame Diane LOUSTE, psychologue en auto entreprise, pour les samedis 8 et 22 septembre 2018 de 9h00 à 12h00

N° D18_091 : contrat de location de la salle Christiane Sabatier à la société Vitae aide à domicile pour le mardi 18 septembre 2018 de 19h30 à 23h

N° D18_092 : recours au Cabinet Itinéraires Avocats dans le cadre du contentieux n°CONT18_16 suite à la demande indemnitaire d'un agent

N° D18_093 : rendu-compte des marchés publics du 25 mai au 30 août 2018

 

 

D18_094 : Délivrance de titres de concession - Bloc N n°12 - Famille MICHAUDON

D18_095 : Délivrance de titres de concession - Masse P n°54 - Famille BERENICE

D18_096 : Délivrance de titres de concession - Masse C n°136 - Famille BENOUALI

D18_097 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°45 - Famille MASALA

D18_098 : Contrat de location de la salle des fêtes à la Mutuelle Générale 09/10/18 de 14h à 19h

D18_099 : Contrat de location de la salle du Pôle social  du Golf à la régie Gindre 11/10/18 de 17h à 22h

D18_100 : Délivrance de titres de concession - Masse C n°116 - Famille GUILLAT

D18_101 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°25 - Famille FERREIRA

D18_102 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°39 - Famille CAVALIERE

D18_103 : Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des sociétés à la société Régie et Gindre et Lozano 17/10/2018 de 18h à 21h

D18_104 : Contrat de location de la salle des fêtes à la société BK-France 31/10/18 de 8h à 23h (annulée)

D18_105 : Délivrance de titres de concession - Bloc O n°9 - Famille CHARTRIN

D18_106 : Contrat de location de la salle n°2 de la maison des sociétés à la société Gindre 06/11/18 de 18h à 19h30

D18_107 : Contrat de location de la salle n°1 de la maison des sociétés à la société Régie d'immeubles Bonnefoy  09/11/18 de 17h à 19h

D18_108 : Contrat de location de la salle n°2 de la maison des sociétés à la société Thiebaud 12/11/18 de 19h à 23h

D18_109 : Contrat de location de la salle Christiane Sabatier à la société Roalia Rosier Modica et Piron 13/11/18 de 18h à 21h

D18_110 : Délivrance de titres de concession - Masse F n°87 - Famille DI-BENEDETTO

D18_111 : Délivrance de titres de concession - Masse 11 n°29 - Famille AVAGUIAN

D18_112 : Délivrance de titres de concession - Masse 9 n°65 - Famille BONIN

D 18_113 : Contrat de location de la salle du pôle social du Golf à la société Régie Confort - Ancien Cabinet Pons et Bourdin 19/11/18 de 18h à 20h

D18_114 : Délivrance de titres de concession - Masse O n°106 - Famille PELISSIER

D18_115 : Contrat de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'Association des Centres Socioculturels d'Oullins

D18_116 : Contrat de mise à disposition de locaux entre la commune d'Oullins et l'Association des Scouts et Guides de France Groupe Oullins La Mulatière

D18_117 : Changement de forme juridique - Masse I n°258 - Famille ROMAN

D18_118 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Régie Billon Bouvet Bonnamour 20/11/18 de 18h à 22h

D 18_119 : Contrat de location de la salle des fêtes à la société Oralia Rosier Modica 21/11/18 de 15h30 à 23h

D 18_120 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des sociétés à la société Nexity Lamy pour le 22/11/18 de 18h à 20h

D18_121 : Contrat de location de la salle des fêtes à la société Cité Création du 24 au 25/11/18

D18_122 : Délivrance de titres de concession - Bloc O n°10 - Famille LAVACHE

D18_123 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Centrale Immobilière 26/11/18 de 17h à 22h

D 18_124 : Rendu-compte des marchés publics du 1er septembre au 12 novembre 2018

2017

D17_041 : Modification de la régie d'avances et de recettes "Vacances Oullins" - Acte constitutif d'une régie de recettes et d'avances
D17_042 : Délivrance de titres de concession - Bloc L n°10 - Famille SALAS
D17_043 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - Note relative aux montages contractuels envisageables pour la réalisation de travaux et la gestion de la piscine d'Oullins
D17_044 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - Note relative au temps de travail des agents de la Résidence La Californie
D17_045 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - Note relative à la procédure disciplinaire d'un agent municipal
D17_046 : Délivrance de titre de concessions - Masse MN n°95 - Famille LAFOND
D17_047 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la régie Thiebaud
D17_048 : Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des Sociétés à la régie Gindre et Lozano
D17_049 : Contrat de location de la salle du Caveau à la régie la Régionale Immobilière
D17_050 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la régie NEXITY pour le 23 octobre 2017 de 18h00 à 20h00
D17_051 : Délivrance de titres de concession - Bloc J n°13 - Famille BERTRAND
D17_052 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - Note relative à la procédure disciplinaire d'un agent municipal
D17_053 : Délivrance de titres de concession - Bloc L n°11 - Famille BRU
D17_054 : Contrat de location de la salle des fêtes à la Régie Centrale Immobilière pour le mardi 28 Novembre 2017 de 17h à 22h
D17_055 : Contrat de location de la salle Colovray à la Régie Billon Bouvet Bonnamour pour le 13 novembre 2017 de 17h30 à 22h30
D17_056 : Contrat de location de la salle des fêtes à la Mutuelle Générale pour le mardi 10 octobre 2017 de 13h00 à 18h00
D17_057 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - relatifs à la procédure disciplinaire d'un agent municipal
D17_058 : Délivrance de titres de concession - Masse MN n°64 - Famille GANDON
D17_059 : Acceptation de l'indemnisation concernant le sinistre au Théâtre de la Renaissance en date du 04/09/2017
D17_060 : Rendu-compte des marchés publics du 22/08/2017 au 23/10/2017
D17_061 : Délivrance de titres de concession - Bloc J n°14 - Famille GAUTHIER
D17_062 : Délivrance de titres de concession - Masse L n°59 - Famille BRANCOURT
D17_063 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°71 - Famille BRUNET
D17_064 : Règlement des honoraires d'avocat - Note relative aux délégations des conseillers municipaux - Cabinet Itinéraires Avocats
D17_065 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Régie Simonneau pour le lundi 06 novembre 2017 de 17h à 20h
D17_066 : Contrat de location de la salle du Caveau à la Régie Agence Centrale pour le mardi 14 novembre 2017 de 18h à 20h30
D17_067 : Contrat de location de la salle du Pôle Social du Golf à la Régie APB Pons et Bourdin pour le jeudi 16 novembre 2017 de 18h à 20h

D17_068  :  Contrat de location de la salle Colovray à la société Régie Martinet pour le lundi 4 décembre 2017 de 17h30 à 20h00

D17_069 :  Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des Sociétés à la sociétés Régie Mercier Immobilier pour le lundi 11 décembre 2017 de 18h à 20h

D17_070 : Contrat de location de la salle du Caveau à Neowi Régie ADB pour le lundi 11 décembre 2017 de 18h 20h

D17_071 : Contrat de location de la salle du Caveau à la Régie Favre de Fos pour le jeudi 21 décembre 2017 de 17h à 21h

D17_072 : Délivrance de titres de concession - Bloc J n°16 - Famille Gauthier (abroge et remplace la n°D17_061)

D17_073 : Acceptation de l'indemnisation concernant le sinistre chemin de Sanzy en date du 10/09/2017

D17_074 : Délivrance de titres de concession - Bloc J n°14 - Famille Bureau

D17_075 : Délivrance de titres de concession - Masse K "carré Myosotis" n°2 - Famille Soler

D17_076 : Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°70 - Famille Peillon

D17_077 : Délivrance de titres de concession - Bloc J n°15 - Famille Bordere Andreou

D17_078 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Cité Création pour le vendredi 15 décembre 2017 de 13h30 à 23h

D17_079 : Délivrance de titres de concession - Masse K "carré Myosotis" n°20 - Famille Paulin

D17_080 : Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Itinéraires Avocats - Relatifs à la procédure disciplinaire d'un agent municipal

D17_081 : Réalisation d'un contrat de prêt auprès du Crédit Agricole

D17_082 : Délivrance de titres de concession - Masse I n°181 - Famille Perin (abroge et remplace la n° D16_082)

D17_083 : Délivrance de titres de concession - Masse MN n°114 - Famille Pisoni

D17_084 : Délivrance de titres de concession - Bloc L n°12 - Famille Serre

D17_085 : Délivrance de titres de concession - Masse TGJ "Carré Eglantine" n°5 - Famille Cointet

D17_086 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Régie Nexity Lamy pour le lundi 8 janvier 2018 de 16h à 20h

D17_087 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Régie Nexity Lamy pour le lundi 15 janvier 2018 de 16h à 20h

D17_088 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Régie Nexity Lamy pour le lundi 29 janvier 2018 de 16h à 21h

D17_089 : Contrat de location de la salle Colovray à la société Djuringa Juniors pour le samedi 13 janvier 2018 de 9h à 20h

D17_090 : Contrat de location de la salle n°1 de la Maison des Sociétés à la société Régie Gindre pour le mardi 16 janvier 2018 de 18h à 20h

D17_091 : Contrat de location de la salle n°2 de la Maison des Sociétés à la société Régie Billon Bouvet Bonnamour pour le mercredi 17 janvier 2018 de 17h30 à 19h30

D17_092 : Contrat de location de la salle du Caveau au cabinet Pierre Rivoire pour le jeudi 18 janvier 2018 de 18h à 20h

D17_093 : Contrat de location de la salle Christiane Sabatier à la société VITAE pour le mercredi 17 janvier 2018 de 20h à 23h

D17_094 : Rendu-compte des marchés publics du 24 octobre au 22 décembre 2017

 D17_095 : Délivrance de titres de concession - Masse 4 n°14 - Famille LATY

D17_096 : Délivrance de titres de concession - Masse E n° 215 - Famille COROUENNE

D17_097 : Abroge D17_081 - Souscription d'un crédit long terme multi index

N° D17_095 Délivrance de titres de concession - Masse 4 n°14 - Famille LATY

N° D 17_096 Délivrance de titres de concession - Masse E n°215 - Famille COROUENNE

N° D17_097 Abroge D17_081 - Réalisation d'un contrat de prêt auprès du crédit agricole

2016

N° D16_001 Règlement des honoraires d'avocat - Cabinet Lamy - Requête en référé instruction concernant les désordres constatés sur le bâtiment du stade du Merlo et notamment au niveau des vestiaires

N° D16_002 Rendu-compte des marchés publics du 18 novembre 2015 au 5 janvier 2016

N° D16_003 Décision Famille GUIGUE Masse G n°33

N° D16_004 - Délivrance de titres de concession - Bloc V n°5 - Famille BONGRAND

N° D16_005 - Création d'une régie de recettes temporaire pour percevoir les droits d'occupation du domaine public lors des printanières 2016

N° D16_006 - Délivrance de titres de concession - Masse E n°108-109 - Famille GINEST

N° D16_007 - Règlement des frais et honoraires d’avocats (dossier RAMI permis modificatif – saisine : D13-56 ; permis de construire et de démolir – saisine : D14-69)

N° D16_008 - Exercice du droit de préemption par la ville d’Oullins à l’occasion de la cession par voie d'adjudication d’un fonds de commerce situé 166 Grande Rue et appartenant à la SARL « Les Délices du Midi »

N° D16_009 - Délivrance de titres de concession - Masse MN n°82 - Famille ARMA

N° D16_010 - Délivrance de titres de concession - Masse C n°39 - Famille CARLIN

N° D16_011 - Avenant au bail initial donné à la société SCCV AMBIANCE CITY pour la parcelle AK 72 sis 16 rue de la Camille

> Avenant au bail

N° D16_012 - Reprise des concessions accordées pour 15, 30 et 50 ans en 1963, 1983 et 1998 arrivées à échéance - Année 2016

N° D16_013 - Délivrance de titres de concession - Carré Eglantine n°7 - Famille HOUBRE

N° D16_014 - Délivrance de titres de concession - Bloc K n°5 - Famille LATIL THEVENON

N° D16_015 - Rendu-compte des marchés publics du 6 janvier au 2 mars 2016

N° D16_016 Délivrance de titres de concession - Masse 8 n°61 - Famille SARZIER

N° D16_017 Délivrance de titres de concession - Bloc V n°6 Famille BONGRAND

N° D16_018 Délivrance de titres de concession - Bloc V n°7 - Famille SICRE

N° D16_019 Recours au cabinet Sauvayre dans le cadre du contentieux suite aux dégradations volontaires ayant eu lieu au parc Chabrières dans la nuit du 1er janvier 2016

N° D16_020 Délivrance de titres de concession - Bloc W n°2 - Famille PAVES

N° D16_021 Délivrance de titres de concession - Bloc V n°8 - Famille ZANETTI

N° D16_022 Délivrance de titres de concession - Bloc W n°1 - Famille TRONCARD

N° D16_023 Délivrance de titres de concession - Bloc W n°3 - Famille BONNAND

N° D16_024 Travaux d'aménagement de l'esplanade la Médiathèque municipale - demande de subvention

N° D16_025 Rendu compte des marchés publics du 3 mars au 22 avril 2016

N° D16 026 Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°58 - Famille GALLO

N° D16 027 Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°59 - Famille LUCI

N° D16 028 Délivrance de titres de concession - Bloc W n°4 - Famille DESSALLES

N° D16 029 Rendu-compte des marchés publics du 23 avril au 20 mai 2016

D16_030 Règlement des frais et honoraires d'avocats (Ville d'Oullins / Société Alpitech)

D16_031 Délivrance de titres de concession - Masse 8 n°54 - Famille HERELLIER

D16_032 Délivrance de titres de concession - Masse E n°34 - Famille SORDIER

D16_033 Acceptation de l'indemnisation concernant le sinistre au pôle petite enfance de la Buissière

D16_034 Création d’une régie de recettes temporaire pour la perception des droits d’occupation du domaine public acquittés lors des automnales - Braderie d’automne 2016

D16_035 Délivrance de titres de concession Bloc M n°8 - Famille DESUTTER

D16_036 Modification de la régie de recettes et d'avances « Animation Jeunesse » - Extension de l’objet d’une régie de recettes et d’avances

D16_037 Modification de la régie de recettes « Vacances Oullins » Acte constitutif d’une régie de recettes et d’avances

D16_038 Délivrance de titres de concessions - Masse L caveau Augival n°60 - Famille GOMES RAMOS

D16_039 Délivrance de titres de concession - Masse C n°127 - Famille VEYRE

D16_040 Règlement des honoraires d’avocat – Cabinet Lamy – Requête introductive d'instance concernant les désordres constatés sur le bâtiment du stade du Merlo et notamment au niveau des vestiaires

D16_041 Règlement des frais et honoraires d’avocats - Affaire commune d'Oullins / Gazelle

D16_042 Délivrance de titres de concession - Bloc N n°9 - Famille BOUTEYRE

D16_043 Délivrance de titres de concession - Masse I n°311 - Famille RAVACHOL

D16_044 Délivrance de titres de concession - Masse R n°59 - Famille DARDELET

D16_045 Délivrance de titres de concession - Masse F n°106 - Famille POUX

D16_046 Délivrance de titres de concession - Masse I n°36 - Famille REUNGOAT

D16_047 Délivrance de titres de concession - Masse K carré Myosotis n°1 - Famille MARTINEZ

D16_048 Délivrance de titres de concession - Masse K carré Myosotis n°2 - Famille MOLIERE

D16_049 Délivrance de titres de concession - Masse K carré Myosotis n°4 - Famille DI GRANDI

D16_050 Délivrance de titres de concessions - Masse K carré Myosotis n°3 - Famille TOURASSE

D16_051 Délivrance de titres de concession - Masse K carré Myosotis n°5 - Famille NADER

D16_052 Délivrance de titres de concession - Masse K carré Myosotis n°6 - Famille OUANADA

D16_053 Délivrance de titres de concession - Masse K carré Myosotis n°7 - Famille FERNANDEZ

D16_054 Délivrance de titres de concession - Masse K carré Myosotis n°12 - Famille ARMELLIN

D16_055 Délivrance de titres de concession - Masse K carré Myosotis n°8 - Famille BIQUE

D16_056 Rendu-compte des marchés publics du 21 mai au 19 août 2016

D16 057 Délivrance de titres de concessions - Bloc W n°6 - Famille BERBEY

D16 058 Délivrance de titres de concession - Masse 8 n°64 - Famille BEVALOT

D16 059 Reprise des concessions arrivées à échéance - Année 2016

D16 060 Délivrance de titres de concession - TGJ "Carré Églantine" n°26 - Famille MARCHAND-DOREL

D16 061 Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°61 - Famille MICHAUT

D16 062 Délivrance de titres de concession - Masse TGJ « carré Eglantine » n°27 - Famille BENEY

D16 063 Délivrance de titres de concession - Masse TGJ « Carré Eglantine » n°28 - Famille QUAGLIATINI

D16 064 Délivrance de titres de concession - Masse TGJ « Carré Eglantine » n°32 - Famille GAUTHIER

D16 065 Délivrance de titres de concessions - TGJ « Carré Eglantine » n°44 - Famille LARBI - GOYAT

D16 066 Délivrance de titres de concession - Masse TGJ « Carré Eglantine » n°45 - Famille PHILIPPE

D16 067 Délivrance de titres de concession - Masse TGJ « Carré Eglantine » n°49 - Famille CATANIA

D16 068 Délivrance de titres de concession - Masse TGJ « carré Eglantine » n°48 - Famille CHESNEAU

D16 069 Délivrance de titres de concession - Masse 13 n°81 - Famille HUMBERT

D16 070 Délivrance de titres de concession - Masse 9 n°45 - Famille BRACHET

D16 071 Délivrance de titres de concession - Masse E n°62 - Famille ESPARVIER

D16 072 Délivrance de titres de concession - Masse E n°72 - Famille DUPERRAY

D16 073 Rendu-compte des marchés publics du 20 août au 30 septembre 2016

D16 074 Prise à bail d'un local commercial par la Ville d'Oullins au 66 Grande rue à Oullins

D16 075 Délivrance de titres de concession - Masse TGJ "Carré Eglantine" n°10 - Famille PEDREGOSA

D16 076 Règlement des honoraires d’avocat – Cabinet Itinéraire Droit Public - Conseil juridique dans le cadre de la mutualisation du Centre de Supervision Urbain (CSU)

D16 077 Délivrance de titres de concession - Bloc W n°5 - Famille ROCHE

D16 078 Acceptation de l'indemnisation concernant le sinistre au gymnase Maurice Herzog en date du 17/06/2016

D16 079 Rendu-compte des marchés publics du 1er octobre au 8 novembre 2016

D16 080 Délivrance de titres de concession - Masse I n°217 - Famille BOTHOA

D16 081 Avenant au bail initial donné à la société SCCV AMBIANCE CITY pour la parcelle AK 72 sise 16 rue de la Camille

N° D16_082 Délivrance de titres de concession - Masse I n°181 - Famille PERIN

N° D16_083 Bail à usage d'habitation

N° D16_084 Délivrance de titres de concession - Masse L caveau Augival n°74 - Famille FERNANDES DA SILVA

N° D16_085 Délivrance de titres de concession - Bloc W n°8 - Famille PARRA

N° D16_086 Délivrance de titres de concession - Masse E n°97 - Famille GUGLIELMETTI

Informations annexes au site